Acesi France, M.

l'installation d'une machine à soupe ; que cette machine ne fonctionnant pas normalement, l'EARL a, après expertise, assigné la société EEE en réparation et que celle-ci a appelé en garantie la société Acemo

I... coupable du chef d'abus de position dominante, a reçu les constitutions de partie civile de la S.A.S ACEPI (société ACEPI), de la Sarl Pyrénées Expertise Secours(société PYRES), ainsi que de M.

attaqués et les productions, que Mme Y..., propriétaire d'un fonds de commerce exploité dans un ensemble immobilier à usage hôtelier, a chargé, à la suite de la destruction de l'immeuble, la société ACEI

Le X... a cédé des actions de la société Acemia industrie à la société Acemia industrie SAS (le cessionnaire) ; que, pour garantir l'engagement de garantie de passif convenu, la Banque populaire atlantique

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article L. 122-46 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Acomis

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Acebi à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme Aceri assistance, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Acemia, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X..., représentant les sociétés Alban Y... et Alban Y... international, a, le 1er septembre 2004, notifié à celui-ci la substitution de la société Acami, dont il assurait également la gérance, dans les

l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 février 1988) que la société Barbara Niéminen Produkt, bénéficiaire d'une lettre de change acceptée tirée sur la société Lem, a assigné en paiement de cet effet la société Acmi

landaise de travaux (SLT), chargée par l'association Le Club Agra de la construction d'un village de vacances, a sous-traité divers travaux à la société Ateliers de constructions électriques et mécaniques (ACEM

formait contre la société Olympus France, qui a remplacé la société Paramat comme distributrice de ces mêmes produits, pour la voir condamner, d'une part, à lui racheter le stock des produits Gyrus Acmi

favorisé l'une au détriment de l'autre en opérant entre elles divers transferts de fonds sans justification, d'avoir utilisé les salariés de la SEI sur les chantiers de la SMI et d'une autre société (ACMI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Acmi, dont le siège est sis 5, place Le Chatelier

juin 1989 aux époux X... un crédit en "réserve" de 500 000 francs, garanti par une hypothèque conventionnelle sur leur maison ; que les fonds ont été virés, le 7 juin suivant au compte de la société ACEI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aceri assistance, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aceri assistance, dont le siège est ...

Gabriel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de l'association ACEM Berlioz, sise

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Aceir à payer la somme de 3 000 euros à M.