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93 résultats pour « ANDRIEU Olivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372309cd580146774049ec

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Olivier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle

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CC

soc

61372319cd580146774056a5

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Jean-Olivier Y... X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372385cd5801467740ae5e

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Gélineau-Larrivet, président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Coeuret, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613722e5cd58014677402e58

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740dbde

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Ransac, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bailly, Chauvire, conseillers, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137231acd580146774056eb

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Driss X..., demeurant ..., Les Oliviers, 06500 Menton, en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section Agriculture), au profit de M.

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CC

soc

6137231acd58014677405718

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Olivier X..., domicilié restaurant Le Chaumine, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998, où étaient présents : M.

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CC

soc

61372389cd5801467740b139

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Olivier Girard Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 octobre 2000, où étaient présents : M.

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CC

soc

613723f5cd580146774106d3

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Olivier X..., 5 / de M. Laurent C..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b856

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Olivier Z..., 4 / de M. Jean-Louis I..., 5 / de Mme Christelle H..., 6 / de Mme Carole A..., 7 / de Mme Marie-France E..., 8 / de Mme Stéphanie D..., 9 / de M.

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CC

soc

61372395cd5801467740bb40

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Olivier E..., demeurant ..., 5 / de Mme Annick Y..., demeurant ..., 6 / de M. Frédéric C..., demeurant ...

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CC

soc

613723adcd5801467740cce2

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Boubli, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Coeuret, conseillers, M.

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soc

613723d5cd5801467740ec61

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Olivier B..., 21 / de Mme Joëlle ZN..., 22 / de M. Gérard YQ..., 23 / de M. Eric YN..., 24 / de M. Jean-Michel YW..., 25 / de M. Alain YZ..., 26 / de M. Patrick YB..., 27 / de M.

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CC

soc

61372328cd580146774062a6

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Roux Cocheril, Chagny, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

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CC

soc

613723c8cd5801467740e119

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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civ1

613723b5cd5801467740d2fa

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Olivier Roussel, et, d'autre part, la société X... et compagnie, représentée par M. Olivier Roussel, et déclarait s'être référée à la régularité de l'affectation commerciale attestée par M.

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soc

613723d8cd5801467740eeb4

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Olivier Y..., demeurant Mas de Brun II, Villa L'Olibri, 83390 Puget Ville, 3 / de Mme Anne Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Pascale X..., domiciliée à la société Cogetom, Tour Maine Montparnasse,

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cr

61372619cd58014677422efa

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier

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soc

613723c9cd5801467740e217

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Bouret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

6137236ccd580146774099a7

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Olivier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 2000, où étaient présents : M.

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