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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61157
26 septembre 2024
26 septembre 2024
La société [2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 14 mars 2024 contre l'arrêt rendu le 1er février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61047
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[J] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société La Clinique [2] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Ordonnance : 61047
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60776
26 juin 2025
26 juin 2025
La société Grands moulins de [Localité 2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 10 mars 2025 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2025 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officiellesoc
613722c4cd580146774013b6
19 février 1997
19 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210013
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-18.768 contre l'arrêt rendu le 21 avril 2022 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre civile), dans le litige l'opposant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10253
19 mars 2025
19 mars 2025
[S] [I], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° R 23-21.519 contre l'arrêt rendu le 24 août 2023 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Clinique
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740eda2
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Jacques X..., demeurant ..., 2 / Mme Claude X..., demeurant ..., 3 / la société Faure immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10645
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[3] ([2]), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-19.423 contre l'arrêt rendu le 22 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10798
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, DU 8 OCTOBRE 2025 La société [2], société anonyme à conseil d'administration, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° B 24-13.069 contre l'arrêt rendu le 23 février 2024 par la cour d'appel
Source officiellesoc
6137231acd58014677405790
8 juillet 1998
8 juillet 1998
techinique ..., en cassation d'une décision rendue le 24 avril 1997 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit : 1°/ de la société Servair, Etablissement Servair 2, société anonyme, dont
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110104
11 février 2026
11 février 2026
[Adresse 2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10780
25 septembre 2024
25 septembre 2024
, DU 25 SEPTEMBRE 2024 La société Clinique [2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 23-16.167 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210337
11 mai 2023
11 mai 2023
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-19.619 contre l'arrêt rendu le 19 mai 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale des affaires de sécurité sociale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210807
16 novembre 2023
16 novembre 2023
[2], société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° B 21-19.773 contre l'arrêt n° RG : 17/12991 rendu le 11 juin 2021 par la cour d'appel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210090
1 février 2024
1 février 2024
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-13.549 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale-section SB), dans le litige
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210142
29 février 2024
29 février 2024
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 22-17.749 contre l'arrêt rendu le 21 avril 2022 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210241
21 mars 2024
21 mars 2024
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° X 22-16.875 contre l'arrêt n° RG : 20/00642 rendu le 1er avril 2022 par la cour d'appel d'Amiens (2e protection sociale), dans
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210889
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210891
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210244
27 février 2025
27 février 2025
, section 1), dans le litige l'opposant à la société [2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], défenderesse à la cassation.
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