Pascal XP..., demeurant ..., 42 / de M. Joaquim XQ..., demeurant ..., 43 / de M. Edison XR..., demeurant ..., 44 / de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Eric B..., demeurant à Ferrières (Loiret), "La Reinette", route de Paucourt, La Chapelle Saint-Sépulcre, 3°/ Mme Nelly U..., demeurant à Chalette-sur-Loing (Loiret), ..., 4°/ Mme Pascale J..., demeurant

Pascal XU..., 21 / de M. Michel S..., 22 / de M. Hubert XQ..., 23 / de Mme Patricia YT..., 24 / de M.

Vente du 8 février 2011 : - la parcelle A 1505 est issue de la parcelle A 1449, elle-même issue de la parcelle A 1394, laquelle est issue de la parcelle A 1136, émanation de la parcelle A 1157 ; - la parcelle

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY et les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER ; Vu la communication faite au Procureur général

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général

radiation du pourvoi numéro S 24-13.980 formé le 12 avril 2024 par la société Dietsmann Technologies à l'encontre de l'arrêt rendu le 16 février 2024 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu l'avis de Pascale

rendu le 21 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans l'instance enregistrée sous le numéro Y 24-12.606 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Pascale

[M] [N] à l'encontre de l'arrêt rendu le 19 septembre 2024 par la cour d'appel de Lyon ; Vu l'avis de Pascale Compagnie, avocate générale, recueilli lors des débats ; Il convient de relever que,

Pascal Z..., 3°/ à M. Romain Z..., 4°/ à M. A... Z..., 5°/ à M.

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté messieurs Gilbert C..., Michel E..., Pascal B... et Jean A... de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE, sur la demande visant à voir dire

observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Pascale

X..., en sa qualité de liquidateur de la société Concept Métallo Plastique Industriel la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent