actes "médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle", il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'actes de chirurgie puisque la nomenclature indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus

entre 3 et 4 ans et demi sont particulièrement graves, en ce qu'ils portent atteinte à l'intégrité physique et psychique d'un enfant, vulnérable en raison de son très jeune âge et des liens affectifs tissés

qu'à partir de la coupe et pas du tissage, condition dans laquelle le produit ne pouvait pas être considéré comme originaire du Lesotho ; qu'il résulte des documents que Lesotho Haps a importé des tissus

. ; "que ce produit est inscrit à la pharmacopée française comme ayant la propriété d'éliminer des tissus vivants (peau saine, muqueuses, plaies) ou de tuer les micro-organismes ou d'inactiver les virus

. - qui relevait d'un contrat d'entreprise, et non d'un contrat de vente -, davantage que la fourniture du tissu façonné, étant d'ailleurs observé à cet égard que Gérard Z... a reconnu, tant au cours de

juniors", "achetés et non fabriqués" par la société Jean X..., "diffusés sous la marque griffe et étiquette Jean X..." et comprenant des "robes, jupes, pantalons, vestes et juges, vestes et pantalons, tissus

[D], motif pris qu'il avait « reconnu être propriétaire du véhicule qui le 8 novembre 2010 a franchi les barrières de péage au moyen du badge TIS exclusivement réservé à un usage professionnel interne

conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 février 1999), que la société Texdecor a vendu du tissu

mars 1997 a été notifiée aux parties civiles, ainsi qu'aux avocats, conformément aux dispositions de l'article 183, alinéas 2, 3 et 4 du Code de procédure pénale ; que, le 3 avril 1997, Me Florence Tissier

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alexandre X... à payer à la société Eh Services la somme de 1 175 504,50 francs à titre de dommages-intérêts et à la société Titus

Il est acquis aux débats que la chienne est morte d'une maladie provoquée par la piqûre d'une tique.

parfaitement en droit d'exiger à nouveau l'ouverture de l'atelier ; qu'en ressortant de celui-ci, ils ont constaté la présence de deux hommes portant de grands sacs poubelles paraissant emplis de chutes de tissus

appréhendées, sans répondre au mémoire par lequel celui-ci faisait valoir les garanties de représentation qui résultaient de la stabilité de sa vie affective, de ses possibilités de réinsertion dans le tissu

fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé une perquisition dans les locaux professionnels de la société Chaletty ; "aux motifs que la SARL Chaletty exerce une activité de commerce de confection, tissus

l'administration des Douanes elle a modifié sa position tarifaire et payé un droit de douane de 20 %, correspondant à la position tarifaire n° 6404 concernant la chaussure principalement constituée en tissu

commerce, ensemble l'article 31 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Girandil Investment (Girandil), ayant vendu un lot de fils et de tissus

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Clos des tisseurs

fonds artisanal ni enseigne ou document et imprimé relatif à ces fonds ; que la majorité des sous-traitants travaillaient exclusivement pour la société Le Fabricant ; que cette société fournissait le tissu