CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

355 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10302

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

X..., mais que la menace d'une sanction collective l'a conduit à tout raconter au directeur des ressources humaines le 17 décembre 2010 ; qu'il ressort de l'attestation établie par M. F...

Source officielle

Page 9 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02091

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

X... « au téléphone raconte sa vie devant l'ensemble de l'équipe (maladie, appels de locataires pour une location d'appartement à Paris, vente d'appartement à Caen, appel de cabinet conseil) », soit autant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05020

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

que le harcèlement dont elle se plaignait était essentiellement au niveau de la parole : « C'était surtout des attitudes, des regards, des sous-entendus qui rendait le travail pénible » ; qu'elle a raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Mme [F] [D], née le [Date naissance 2] 1982, déclare quant à elle avoir subi dès son plus jeune et jusqu'à l'âge de 12 ans des violences répétées et habituelles de son père ; qu'elle raconte

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

auxquelles Fabrice X... avait fait savoir qu'il ne se montrait pas suffisamment aimable, et que s'il persistait dans son attitude, il serait contraint de s'en séparer, il dit qu'il a alors craqué et raconté

Source officielle
CC

comm

613720dfcd580146773ef1da

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

WSBA, dont le siège social est sis Po.Box 273.228, Boca Raton Florida 33.427 (USA) ; 2°) La société WINE ET SPIRITS BUYERS OF AMERICA, société à responsabilité limitée, WSBA, dont le siège social est sis

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157db

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

Patrick Perrier, demeurant 324 B, rue Henry Bouchard, 69270 Rochetaillée-sur-Saône, 37 / de Mme Dominique Rafoni, domiciliée 7, rue Joseph d'Arbaud BP 690, 13095 Aix-en-Provence Cedex 02, ès qualités

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dfdf

Cassation

3 mai 1966

3 mai 1966

AVAIT ETE ABATTU AU MOMENT OU IL S'APPRETAIT A TIRER SUR LES POLICIERS ; QU'IL N'ETAIT PAS ARME ; QUE SELON LES DECLARATIONS D'UN TEMOIN QUI A RACONTE LA SCENE, LE SUSNOMME AURAIT ETE DELIBEREMENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00607

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

Elle revenait 1 h après ; qu'elle me faisait des menaces : quand elle avait une réunion avec martine B... elle venait me voir et me disait « alors tu as été voir Martine B... pour raconter des conneries

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91343

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

seing privé du 15 février 2011, l'Office National des Forêts (ci-après ONF) lui a consenti une convention pluriannuelle de pâturage, portant sur diverses parcelles, situées dans le canton de Montagne de Raton

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01259

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

allouer la somme de 3.110,28 €, à raison d'une indemnité forfaitaire de 15 €par jour, sur la base de cinq jours de mission hebdomadaires, les premiers juges se sont basés sur l'hypothèse que le salarié rayonnait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01355

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

.' ; - Mme Béatrice E... signale également des faits de dénigrement (‘divulgation des maladies d'agents' ; ‘raconte la vie privée des gens du RSI', qualifie ses collègues de ‘noyau pourri'.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100674

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

célébration, le 12 août 2000, mais également après ; que les demandeurs produisent ainsi une carte postale portant le cachet de la poste daté du 11 août 2003 envoyé par Gilbert Z... à Xavier pour lui raconter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00738

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

avec Mme Mireille B..., elle était effondrée et pleurait en me précisant que celle-ci s'était acharnée sur elle la traitant de tous les noms en lui disant les rumeurs la concernant et qu'elle allait raconter

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Z... a déclaré : « elle m'a expliqué qu'elle était homosexuelle - elle a continué à me raconter ses problèmes en me disant qu'elle était bi-polaire et qu'elle sortait d'un hôpital à Argenton ; elle a accepté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00951

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[J], leur maman et leur mamie qui leur disaient de raconter ces faits de meurtre, permettent de caractériser la mauvaise foi du prévenu ; que les infractions à la fois de dénonciation calomnieuse contre

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

mains, il s'était résolu à mordre la murène à la tête et qu'il avait ainsi réussi à faire lâcher prise à l'animal ; que le docteur G..., qui accompagnait un autre groupe, avait vu la scène ; qu'il a raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10760

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

La lettre de licenciement qui fixe les termes du litige est rédigée comme suit : "Mes enfants F... et G... m'ont raconté que le vendredi 1er juillet, vous avez giflé G... dans la cuisine car il s'était

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210188

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Hervé E..., Daniel F... et Michel G... sont inopérantes puisqu'elles ne relatent que ce que Mme Isabelle Y... leur a raconté des faits du 6 octobre 2011. L'attestation de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110775

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

C... m'a raconté en 2010 que monsieur Laurent X... venait d'acheter une nouvelle voiture, une LEXUS, avec beaucoup d'options, en particulier des "sièges chauffants".

Source officielle