X., 6 ans, a été blessé par la fermeture d'une porte poussée par un autre enfant, B.

la défense ; "en ce qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats qu'après l'audition du docteur Demogeot expert, l'accusé ou son conseil aient eu la possibilité de demander au président de lui poser

X..., salarié de la société Valeo embrayages au sein de l'usine d'Amiens du 30 avril 1965 au 30 novembre 1999, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières

X..., salarié de la société Valeo embrayages au sein de l'usine d'Amiens du 2 mai 1961 au 30 mars 1984, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

beau-père l'y avait suivie, tous les deux étant très excités ; que sa mère aurait fait des allées et venues entre sa chambre et celle de sa soeur, jusqu'au moment où Gilbert A... l'aurait agrippée et poussée

La présentation sur le produit de la mention "anti-poux" dont la suppression avait été conseillée par l'autorité administrative ne saurait donner au produit la qualification de médicament dès lors, au

3 / que viole par fausse application la loi des 12 et 13 juin 1893 et le décret du 10 juillet 1913, l'arrêt qui, tout en considérant "qu'il s'agissait d'une législation de portée générale sur les poussières

faute d'avoir subi aucun préjudice dont ils puissent justifier, la cour n'a pas tiré les conséquences de ses constatations ; "alors, d'autre part, que Nathalie B... soutenait avoir été blessée au pouce

X... à l'inhalation des poussières d'amiante au delà de l'année 1974, tout en constatant que ce salarié continuait après cette date à travailler à la maintenance des installations industrielles pour laquelle

Il en est de même de la carence de l'État dans la prévention des risques liés à l'exposition des travailleurs aux poussières d'amiante.

l'indemnité d'immobilisation ; Attendu que l'EPAD fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen : 1 / que la stipulation relative à la troisième condition suspensive ("si un POS

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dynamic machines a vendu deux tours à commande numérique neufs à la société France poulies

attendu, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas bornée à la seule affirmation du premier juge, selon laquelle le comportement de Mme Y... était révélateur d'un esprit de chicane particulièrement poussé

la plus efficace ; que, cependant, lors de son audition par la gendarmerie, Stéphane X... a déclaré : "j'ai compris qu'elle avait changé d'avis mais j'ai décidé d'aller au bout car elle m'avait trop poussé

contrat, que la salariée n'a jamais prétendu avoir été licenciée mais qu'il résulte tant de sa demande introductive d'instance, que des moyens développés en appel, qu'elle estimait à bon droit avoir été poussée

manquement à son devoir d'information vis-à-vis de Mme [S] avait laissé légitimement croire les consorts [R] qu'ils étaient les bénéficiaires des contrats d'assurance-vie", que cette croyance légitime les a poussés

violation des articles 63 et suivants du code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des mêmes textes ; Sur le troisième moyen de cassation, contestant le refus de poser

étaient hystériques", ce qui est de nature à expliquer la méprise du témoin ou de la partie civile, cette dernière en tout état de cause précisant, sans être démentie, avoir été prise par les bras et poussée