dans l'instance enregistrée sous le numéro H 24-14.500 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

syndicats CFTC du Var ; que l'employeur n'ayant pas rémunéré cette journée d'absence, la salariée a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que pour condamner l'employeur à payer à la salariée un rappel

(Hautes-Alpes), 11 / de Mme Isabelle H..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 12 / de Mme Brigitte I..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 13 / de Mme Christiane J..., demeurant ...

Denis Y... et au GAEC DU NOUVEL HORIZON aux fins de reprise de ces parcelles, ordonnant sa réintégration dans ces parcelles et, en tant que de besoin, l'expulsion de Mme Isabelle A... et de tous occupants

Hervé X...et son épouse, Mme Isabelle Y..., (M. et Mme X...) ont souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur) quatre contrats d'assurance sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle E..., demeurant ..., 2 / Mlle Dika B..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Isabel Z..., demeurant relais de Murat, 03390 Murat, en cassation

(Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

aux termes d'un motif inopérant et ont, par suite, violés les articles L.244-2, L.244-3, R.133-3 et R.612-9 du Code de la sécurité sociale ; 2 / que la mise en demeure adressée par la CARCD à Mme Isabelle

Hervé X..., Mme Isabelle X..., M. C... X... et Mme B... X...

Erick Y... : 25 366 € correspondant à un rappel de 30 % de son salaire de base perçu de 1999 à 2003.

Jacques X..., Madame Isabelle C... et M. Mathieu A... ; que la SCP G... avocats conteste également que M.

[D] [Y], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, ET : Société de constructions métalliques des ateliers Peyrat, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour

[T], de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [K], et l'avis écrit de Mme Adam, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 25 novembre 2025 où étaient présentes Mme Capitaine, conseillère

. ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches réunies, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'Isabelle B..., épouse D...

Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté l'AFUL NAUTICA de sa demande en paiement de charges à l'encontre de Madame Isabelle X... ; AUX MOTIFS QUE l'AFUL réclame les charges selon le nombre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Novam, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ Mme Isabelle