(Ain), 2 ) la société Valence véhicules industries "V.V.I", dont le siège est rue Benoît Frachon à Portes-les-Valence (Drôme), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Emmanuel A..., demeurant Square Benoît Frachon à Equeurdreville (Manche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

les bordereaux de suivi des déchets industriels enlevés mais aucun registre des déchets prévu par l'article 8 de la loi du 15 juillet 1975 ; "que d'autres déchets de peinture étaient découverts à Fresnes-Mazancourt

est compatible avec une incarcération, que le pronostic vital ne paraît pas engagé à moyen terme, et que le traitement actuel est adapté, étant précisé que des hospitalisations en milieu spécialisé à Fresnes

les bordereaux de suivi des déchets industriels enlevés mais aucun registre des déchets prévu par l'article 8 de la loi du 15 juillet 1975 ; "que d'autres déchets de peinture étaient découverts à Fresnes-Mazancourt

impossibilité d'assurer les "tours de permanence qui étaient prévus", où il lui demande de "bien vouloir l'excuser pour les problèmes occasionnés par son impossibilité d'assurer les permanences du samedi à Fresnes

t'épargner la honte de t'être alliée aux fossoyeurs de notre famille et d'avoir persécuté celui qui t'a vu naître, ne donne plus ta caution à une abomination", "tu as été sacrifiée pour servir d'alibi aux frasques

train en provenance de VENISE et MILAN qu'ils attendaient à la [Établissement 1] le 19 avril 2015 au matin, train qui avait fait l'objet pendant la nuit de "deux contrôles successifs à PONTARLIER et à FRASNES

train en provenance de VENISE et MILAN qu'ils attendaient à la [Établissement 1] le 19 avril 2015 au matin, train qui avait fait l'objet pendant la nuit de "deux contrôles successifs à PONTARLIER et à FRASNES

vitesse retenue était de 152 km/heure ; attendu que Jean-Marc X... ne conteste pas être le conducteur du véhicule lors du contrôle effectué par les gendarmes du peloton d'autoroute de Saint-Martin du Fresne

distingue de la méningite, dont les symptômes sont différents ; que généralement, elle se traduit initialement par un syndrome infectieux sévère, soit une fièvre située entre 38°5 et 40° avec des frissons

préparer un recours pour procédure abusive ; le conseil d'administration approuve ces propositions ; Marco X... propose à Serge D... un débat public sur les sujets abordés (heures complémentaires, frasques

Z... demandait à la cour de constater que la détention par lui subie au sein de la maison d'arrêt de Fresnes porte atteinte à son droit à la dignité ; qu'il y souffre d'un accès aux soins limité et ne

. ; qu'extrait de la maison d'arrêt de Fresnes où il était écroué depuis le 11 septembre 2015 en vertu d'un mandat de dépôt délivré par le juge des libertés et de la détention de Créteil dans le cadre

Y..., lesquels s'étaient connus à Fresnes en juin 2013 ; que par la suite M.

connexité, joignant les pourvois ; Vu le mémoire produit, commun aux deux demandeurs ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 14 novembre 1981 à Frasne

qui a prolongé la détention provisoire de Fabrice X... pour une nouvelle période de six mois ; "aux motifs qu'à ce jour, Fabrice X... ne comparait pas, ayant refusé d'être extrait des prisons de Fresnes

réalisée, ce pour traiter l'anévrisme diagnostiqué, et ce médecin indiquant qu'en tas de poursuite de l'incarcération, il sera proposé la poursuite de son séjour à l'UHS1 ou son admission à l'hôpital de Fresnes