parcelle cadastrée section ZO 50 appartenant à la SCI du Logis, d'avoir renvoyé les parties à la lecture de l'acte du 25 avril 1963 et du plan qui y est annexé pour déterminer l'assiette et la largeur de ladite

Thierry XU..., demeurant ..., 94310 Orly, 51 / Mme Catherine XV..., demeurant ..., 52 / Mlle Chantal YW..., demeurant ..., 53 / Mme Marie Edouard YX..., demeurant ..., 54 / Mlle B...

André Y..., 2°) Mme Catherine Y..., demeurant tous deux à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), boulevard du Prince de Galles, Résidence Sunset, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

deuxième alinéa de ce même texte, ils peuvent postuler devant l'ensemble des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel dans lequel ils ont établi leur résidence professionnelle et devant ladite

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR : dit que le licenciement de Madame Catherine X... veuve Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve B..., née Jeanne, Catherine Z..., demeurant ...

Michel Z..., demeurant à la même adresse, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit de : 1°) Mlle Catherine Y..., demeurant ...

Echappé, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Echappé, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Dans ces conditions, la liquidation des intérêts patrimoniaux des époux est intervenue de manière régulière et il convient d'ordonner la restitution du bien à Madame Catherine X....

spécifié que la pension serait due seulement tant que les enfants seraient mineurs ; qu'il y a lieu d'en déduire qu'elle reste due tant qu'ils sont à la charge de leur mère ; que du reste, X... a payé à Catherine

Catherine, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 octobre 2001, qui, dans l'information suivie sur leur plainte du chef de diffamation

n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la date du 26 janvier 1987, Libert Borganetti, en qualité de gérant de la SCI Sainte Catherine

Deoridis, société anonyme, dont le siège est ... des Vosges, en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié des Vosges (section commerce), au profit de Mme Catherine

Claude B..., 4 / de Mme Catherine Z..., tous trois ès qualités d'associés de la société A..., X..., B..., Z... , dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à

L'arrêt attaqué mentionne la composition de la cour d'appel lors des débats « Présidente de chambre Mme Catherine Sammari, conseillères, Mmes Raphaëlle Girod et Marie-Edith Tomasini ». 6.

Pascal Y..., domicilié [...]                                                   , 4°/ Mme Catherine Z..., domiciliée [...]                                                         , 5°/ M.

(Mayenne), 57°/ de Mme AY..., née Catherine XF..., demeurant ...