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180 résultats pour « Calippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Evreux et au visa d'un réquisitoire introductif dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02971

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

redorure, Gedimat, statuettes pour la crèche, matériaux de construction, colle, lambris, plateau de bureau, matériel électrique, de peinture, de nettoyage, plomberie, auxquels s'ajoutent l'achat d'un calice

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100804

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

indiquant qu'elle s'est présentée chez Mme R... dans le but de voir sa petite fille et qu'elle a pu jouer pendant 45 minutes avec sa fille et qu'à la demande de Mme R... elle est partie avoir avoir fait un câlin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00311

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

se trouve dans l'impossibilité de couvrir les actifs réglementés, et peut à ce titre être sanctionnée par la Commission de Contrôle des Assurances, des Mutuelles et des Institutions de Prévoyance (CCAMIP

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310459

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

voiries définitives ; mise en oeuvre des réseaux divers ; que cette liste est en adéquation avec les photographies jointes au procèsverbal de constat établi le 9 février 2009 à la demande de la société Cali

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Si » ; « Est-ce que papa te fait des câlins ? Oui. Comment ? Que sur mon cou » ; « Que fais-tu avec lui à part cette histoire de kiki ?

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f0f4

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

réparation d'un préjudice imaginaire, allégué par cet avocat devant la Commission des opérations de bourse, le tribunal de commerce et la cour d'appel de Paris au nom de la société GPSC, de la société Calpers

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10239

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

coordonnées renvoient à la seule société OMS, et qui portent respectivement sur un matériel ‘Giotto Image 18x24, station d'agrandissement, station de traitement, kit d'agrandissement, graveur DVD, kit de calibration

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10300

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

M... et son conjoint étaient très proches et très "câlins" devant le reste de l'équipe ce qui justifiait des remontrances de l'employeur - une attestation établie le 21 janvier 2019

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00277

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

propos à connotation sexuelle ainsi que des pressions répétées exercées dans le but d'obtenir un acte de nature sexuelle, matérialisées par des insultes et menaces, telle que « je voulai d bisous et d calin

Source officielle
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cr

6079a8509ba5988459c4c93c

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

stupéfiants, les juges du fond retiennent tour à tour qu'il a d'abord participé à une entente constituée en vue de réaliser une vente de cocaïne, caractérisée notamment par une réunion tenue en février 1992 à Cali

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100534

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

sur l'assise, et les courbes du fauteuil dont les formes évoquent, en fonction de la perspective du regard de l'observateur, la forme d'une bouche féminine, la forme de tulipe ou encore la forme d'un calice

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00029

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

verse à sa filiale des redevances annuelles et rembourse au loueur les amortissements qu'il comptabilisé ; qu'il s'agit donc d'un rachat à tempérament du fonds de la société CALMIC ; que la société CALIC

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300196

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

Par arrêt du 22 septembre 2020 (Cali Apartments SCI et HX contre procureur général près la cour d'appel de Paris et Ville de Paris, C-724/18 et C-727/18), la Cour de justice de l'Union européenne a dit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01264

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

contrôles de qualité afin de permettre la réalisation des traitements dans des conditions optimales, les physiciens étant responsables de toute la dosimétrie des faisceaux de rayonnements ionisants (calibration

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00790

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

avons eu et malgré tout l'intérêt de celui-ci, je n'ai pas retenu votre candidature pour une insuffisance de connaissance sur le périmètre Escale (qualité de service au client, démarche Vital 105, Caliter

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Maryline (CREIL) acte du 6/ 5/ 08 : " Câline " ovariohysterectomie (retrait des fils le 20/ 05/ 08) Vous dites vous souvenir de la chirurgie, et rempli un document pour l'assurance.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00280

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

apos;intervenait pas sur les fonctions du service technique relatives à l'organisation du service fabrication, au développement informatique des formats d'exports, au choix des outils de calibration

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

changement de matière ou lacets fronceurs, etc., sont parfaitement connus dans l'industrie vestimentaire et font partie du domaine public et se retrouvent dans les modèles antérieurs ou contemporains : Yves CALIN

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01138

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

et la production de document justifiant de la saisine du préfet du Puy-de-Dôme et d'un mémoire au nom des sociétés France restauration rapide, SLAF, Pain délicieux, VCP, Fournil des pistes, la mie câline

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00087

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

étant celui des services d'agences de voyages prestés pour les voyages de loisirs sur le territoire français sans distinguer les différents canaux de distribution (agences en ligne/agences physiques ou cali

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