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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
Evreux et au visa d'un réquisitoire introductif dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02971
6 décembre 2017
redorure, Gedimat, statuettes pour la crèche, matériaux de construction, colle, lambris, plateau de bureau, matériel électrique, de peinture, de nettoyage, plomberie, auxquels s'ajoutent l'achat d'un calice
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100804
3 octobre 2019
indiquant qu'elle s'est présentée chez Mme R... dans le but de voir sa petite fille et qu'elle a pu jouer pendant 45 minutes avec sa fille et qu'à la demande de Mme R... elle est partie avoir avoir fait un câlin
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00311
2 février 2011
se trouve dans l'impossibilité de couvrir les actifs réglementés, et peut à ce titre être sanctionnée par la Commission de Contrôle des Assurances, des Mutuelles et des Institutions de Prévoyance (CCAMIP
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310459
12 novembre 2020
voiries définitives ; mise en oeuvre des réseaux divers ; que cette liste est en adéquation avec les photographies jointes au procèsverbal de constat établi le 9 février 2009 à la demande de la société Cali
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076
9 janvier 2019
Si » ; « Est-ce que papa te fait des câlins ? Oui. Comment ? Que sur mon cou » ; « Que fais-tu avec lui à part cette histoire de kiki ?
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14 janvier 2003
réparation d'un préjudice imaginaire, allégué par cet avocat devant la Commission des opérations de bourse, le tribunal de commerce et la cour d'appel de Paris au nom de la société GPSC, de la société Calpers
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10239
7 octobre 2020
coordonnées renvoient à la seule société OMS, et qui portent respectivement sur un matériel ‘Giotto Image 18x24, station d'agrandissement, station de traitement, kit d'agrandissement, graveur DVD, kit de calibration
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10300
31 mars 2021
M... et son conjoint étaient très proches et très "câlins" devant le reste de l'équipe ce qui justifiait des remontrances de l'employeur - une attestation établie le 21 janvier 2019
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00277
3 mars 2021
propos à connotation sexuelle ainsi que des pressions répétées exercées dans le but d'obtenir un acte de nature sexuelle, matérialisées par des insultes et menaces, telle que « je voulai d bisous et d calin
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22 juin 1994
stupéfiants, les juges du fond retiennent tour à tour qu'il a d'abord participé à une entente constituée en vue de réaliser une vente de cocaïne, caractérisée notamment par une réunion tenue en février 1992 à Cali
ECLI:FR:CCASS:2020:C100534
sur l'assise, et les courbes du fauteuil dont les formes évoquent, en fonction de la perspective du regard de l'observateur, la forme d'une bouche féminine, la forme de tulipe ou encore la forme d'un calice
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00029
13 janvier 2009
verse à sa filiale des redevances annuelles et rembourse au loueur les amortissements qu'il comptabilisé ; qu'il s'agit donc d'un rachat à tempérament du fonds de la société CALMIC ; que la société CALIC
ECLI:FR:CCASS:2021:C300196
18 février 2021
Par arrêt du 22 septembre 2020 (Cali Apartments SCI et HX contre procureur général près la cour d'appel de Paris et Ville de Paris, C-724/18 et C-727/18), la Cour de justice de l'Union européenne a dit
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01264
22 juin 2016
contrôles de qualité afin de permettre la réalisation des traitements dans des conditions optimales, les physiciens étant responsables de toute la dosimétrie des faisceaux de rayonnements ionisants (calibration
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00790
30 septembre 2020
avons eu et malgré tout l'intérêt de celui-ci, je n'ai pas retenu votre candidature pour une insuffisance de connaissance sur le périmètre Escale (qualité de service au client, démarche Vital 105, Caliter
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228
29 janvier 2014
Maryline (CREIL) acte du 6/ 5/ 08 : " Câline " ovariohysterectomie (retrait des fils le 20/ 05/ 08) Vous dites vous souvenir de la chirurgie, et rempli un document pour l'assurance.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00280
2 mars 2017
apos;intervenait pas sur les fonctions du service technique relatives à l'organisation du service fabrication, au développement informatique des formats d'exports, au choix des outils de calibration
ECLI:FR:CCASS:2015:C100325
19 mars 2015
changement de matière ou lacets fronceurs, etc., sont parfaitement connus dans l'industrie vestimentaire et font partie du domaine public et se retrouvent dans les modèles antérieurs ou contemporains : Yves CALIN
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01138
26 octobre 2022
et la production de document justifiant de la saisine du préfet du Puy-de-Dôme et d'un mémoire au nom des sociétés France restauration rapide, SLAF, Pain délicieux, VCP, Fournil des pistes, la mie câline
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00087
29 janvier 2020
étant celui des services d'agences de voyages prestés pour les voyages de loisirs sur le territoire français sans distinguer les différents canaux de distribution (agences en ligne/agences physiques ou cali