un pull-over ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Galeries Lafayette à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée les grands magasins Galeries Lafayette, établissements

Le Gall, 2°) Mme Z... Le Gall, demeurant ensemble ...

date du 29 septembre 1994, qui, a condamné Louis Z... à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende, pour infraction aux règles sur la facturation et abus de biens sociaux, et Gisèle Le Gall

Des désordres ayant affecté les groupes électrogènes, un expert judiciaire a été désigné par une ordonnance de référé du 21 juillet 2009, rendue entre les sociétés Turtle, Nautech, Ateliers Galli et Saim

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelles galeries alimentation, dont le siège est ..., en cassation

A... et de Mme Le Gall, de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions contraires de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Galerie Bosquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GAIL INTERNATIONAL FRANCE, dont le siège est sis à Sarcelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Expertises Galtier, dont le siège est ... à Levallois-Perret

rechercher la preuve de la fraude de la société Galerie X... au regard de l'impôt sur les bénéfices ; que cette dernière société et M.

A... et Jean-Jacques Bernie, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la Société française des nouvelles galeries réunies, les conclusions de M.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 25 octobre 2022), le 31 mai 1996, Mme [I] a été nommée gérante de la société parapharmacie de la galerie en lieu et place de son époux.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Magasins Galeries Lafayette, dont le siège est ..., en cassation

Lafayette; que le 11 mars 1992 elle a été licenciée pour motif économique en raison de la suppression du stand à l'initiative des Galeries Lafayette, entraînant la suppression de son poste ; Attendu

foi dont elle se prévalait n'avait jamais été remise en cause, ordonnait restitution de l'esquisse saisie dans le cadre de l'information suivie du chef d'abus de confiance contre François Y..., à la Galerie

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale.), au profit de la société Nouvelles Galeries, société anonyme, dont le

Bernard X..., domicilié chemin des Gailles à Venelles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 12 février 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé