Antoni Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de son père, Mieczyslaw Y..., décédé, 2 / Mme Irena X..., demeurant rue Chmielna 116-118 appartement 69, Varsovie

Antoine X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ...

Antoine X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ..., agissant en qualité de membres du GAEC Viticole "X... et fils" et en leur nom personnel, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Louis, Antoine A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ... ; 2°) Monsieur Y...

Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

de blessures involontaires et infraction au Code de la route, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, à deux amendes de 1 000 et 300 euros, ainsi qu'à l'annulation de son

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux et usage de faux, escroqueries, recel, abus de confiance

Ange Antoine ; 8°) Madame F... épouse Z... XX... ; 9°) Monsieur CLEMENT Francis XY... Michel ; 10°) Monsieur I... Jacques ; 11°) Monsieur K... Jacques ; 12°) Monsieur L...

Roger, demeurant ... à Canne (Alpes-Maritimes), 3°/ de M. De Z... Antoine, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 4°/ de Mme C... Pauline, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5°/ de Mme E...

Roger X..., demeurant ..., 9°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 10°/ de M. Dominique P..., demeurant ..., 11°/ de M. Serge C..., demeurant ..., 12°/ de M.

Antoine Y..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 5 / M.

Antoine K..., demeurant ..., 11 / de M. Francis Y..., demeurant ..., 12 / de M. Pierre-Jean XQ..., demeurant ..., 13 / de M. Antonio N... Silva, demeurant ..., 14 / de M.

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 48/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

Yves Y..., demeurant Laurière, Antonne et Trigonnant, 24420 Savignac-les-Eglises, 2 / de Mme Pierrette Y..., demeurant Laurière, Antonne et Trigonnant, 24420 Savignac-les-Eglises, défendeurs à la cassation

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE

Philippe X..., demeurant ..., actuellement Ferme de l'Etang, CD 56 C, 13100 Saint-Antonin-sur-Bayon, 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence Mont Blanc Plein Sud, sis Chemin de Saint-Antoine