Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 174 et 206 du Code de procédure pénale; "en ce que la chambre d'accusation a ordonné le renvoi de Alain

du deuxième groupe les 15 juillet 1987, 18 novembre 1987, 29 mars 1988, 18 avril 1988 et 7 juillet 1988 et celle du troisième groupe le 31 mars 1991 ; que, constatant l'apparition de désordres, l'EPPV

Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui les a débouté de leurs demandes après relaxe de Joseph Y... et d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 20 mars 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de vols avec arme,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 mars 2003), que les époux

, pour garantir le remboursement de plusieurs emprunts, avait adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit auprès de la Fédération continentale, n'était pas en droit de bénéficier, au-delà du 21 mars

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 NOVEMBRE 2020 La société Ty Broën, société civile immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-21.214 contre l'arrêt rendu le 28 mai

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2003, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 30

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 16 mai 1995 qui, pour complicité de violences volontaires avec arme, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple,

un autre rendez-vous ; que la réunion était ainsi reportée au 20 mars puis au 25 mars, que ce jour-là, Alain Y... ne fournissait que des informations orales ; qu'une instance en référé sera nécessaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 28 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Alain X... pour usage de faux, a confirmé l'ordonnance

; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017

Alain C... un appartement dont elle est propriétaire en indivision avec Mmes B... et Z... ; que les lieux ayant été détruits par un incendie survenu le 19 mars 1995, Mme Y... a assigné M.

ordonnance du 24 mai 2016, déclaré irrecevable leurs conclusions déposées le 21 mars 2016 et écarté les pièces communiquées par ceux-ci. / [ ] M.

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 17 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Marius Y... du chef d'abus d'autorité et contre Alain Z...