[E], justifiés par les documents versés aux débats (remorque, ordinateur, vélos de course) et conservés par M.

LOI DU 20 AVRIL 1810 POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE LA COUR, AYANT A STATUER SUR LES SUITES D'UNE COLLISION SURVENUE SUR L'AUTOROUTE A 7 ENTRE UN ENSEMBLE DE VEHICULES REMORQUES

être subis par le semi-remorque serait à sa charge ; Attendu qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations desquelles il ne résultait pas que M.

sommes de 6 794 euros au titre de son préjudice de jouissance, de 12 157,04 euros au titre des frais d'immobilisation de son véhicule, de 831,91 euros au titre des frais de géométrie variable et de remorquage

Après avoir quitté les locaux du vendeur, ce véhicule, sous l'effet du déport de la remorque dans une descente, a heurté un véhicule arrivant en sens inverse, provoquant le décès des deux conducteurs.

préjudice matériel (opération de dépannage), 73 359,38 euros en réparation du préjudice matériel (réparation du tracteur DAF), 35 477,35 euros en réparation du préjudice matériel (réparation de la remorque

dans la zone de circulation des chariots ; qu'en effet, à l'époque de l'accident, les chauffeurs de l'entreprise X... se trouvaient dans l'obligation de descendre de leur véhicule pour dételer une remorque

X... a été victime d'un accident provoqué par la rupture de la flèche de la remorque qu'il avait acquise le 10 juillet 1989 auprès de la société Gueudet motoculture, aux droits de laquelle se trouve la

souscription d'une garantie Prestige de trois mois auprès de la société Opteven assurances, venant aux droits de la société RAC France, et couvrant les risques d'assistance routière au dépannage et au remorquage

problèmes intermittents de freinage que les multiples interventions du vendeur n'aient pu permettre de résoudre, et qu'ils n'aient définitivement disparu qu'à compter du remplacement de la valve de remorque

G... a précisé qu'elle avait personnellement apporté deux remorques de bois coupé à M. G... pour qu'il se chauffe et qu'à sa connaissance M.

., en qualité de liquidateur de la société Postic Rhône-Alpes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lixxbail a consenti à la société Chéreau un crédit-bail portant sur un véhicule semi-remorque

B... a exécuté la structure externe de la remorque et les équipements chevaux, et que M.

serait "inévitablement survenu", car, "en raison de la longueur du poids lourd, la voiture qui s'était encastrée sous l'essieu arrière du camion, en roulant moins vite se serait encastrée sous la remorque

Calberson International de demander au voiturier d'augmenter la capacité de ses véhicules; qu'ainsi en faisant application de cette clause à l'hypothèse de remplacement des camions par des semi-remorques

marchandises, destinées à la société Euromarché, devait être réalisée auprès de la société Agence maritime Paloume Lafresnée ; que, le 9 juillet 1990, un préposé de la société RTT a laissé à quai la remorque

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans une convention unique, la société Chéreau a vendu quatre semi-remorques neuves

MARTIN FAISAIT REMORQUER LA VOITURE DEVANT LEDIT GARAGE EN VUE DE SA REMISE EN ETAT ; QUE DES DIFFICULTES S'ETANT ELEVEES QUANT A LA PRISE EN CHARGE DU MONTANT DE LA REPARATION, LE VEHICULE NON REPARE