conseillers référendaires, Mme Remery., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme FFFFF..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret

ainsi qu'ils le font observer, n'ont pas pour autant renoncé au bénéfice de la condition suspensive que comportait l'acte pour faire procéder à des études par l'intermédiaire du cabinet d'architecture SOPHA

M. et Mme XX..., de M. et Mme ZZ..., de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du groupement de coopération social et médico social l'accueil familial du Sud-Ouest, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Le 28 octobre 2008, Messieurs A... et X... échangent encore autour du projet de création d'une plate-forme d'archivage légal notarial. Le 29 septembre 2009, alors que M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

maximum pour y parvenir, mais il n'est, en outre, nullement justifié que le résultat obtenu par que, de même, alors qu'il apparaît que Florence Z... justifie de bons résultats professionnels, les meilleurs

le relevé de forclusion ; que cette facture est assortie de pièces justificatives, notamment la déclaration de créances d'un montant de 1. 230. 000 francs, soit 187. 512, 29 euros adressée à Maître Sophie

avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Intéraction Normandie, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Frédéric AAA..., domicilié [...],                                                     47°/ à Mme Sophie BBB..., domiciliée [...],                         48°/ à M.

Je vous remercie de nous faire un retour dans les meilleurs délais (urgent).

Alfredo Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie I..., domiciliée [...], 2°/ à M.

M'Sa, épouse L..., domiciliée [...]                                      , 15°/ Mme Sophie M..., épouse N..., domiciliée [...]                                              , 16°/ Mme Béatrice O..., domiciliée

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour les demandeurs PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Maître Sophie

Nicolas E..., 10°/ Mme Sophie G... épouse E..., domiciliés tous deux [...], 11°/ M. André H..., 12°/ Mme Marie-Françoise I... épouse H..., domiciliés [...], 13°/ M.

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Y..., de Me M... ,

X..., conseiller référendaire, les observations de Me H..., avocat de la société Option B Limited, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la Direction générale des douanes et des droits

Produktion Gmbh demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de Me Haas ; Vu l'avis de Sophie

X..., 2°/ à Mme Sophie Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent