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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769
8 juin 2017
A... l'avait touchée, avant de lui introduire un doigt dans le vagin ; que Mme Laure C..., sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et
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22 mars 2006
l'argent est descendu chez Gue et a réquisitionné une Audi A3 TDI de couleur noire pour récupérer son fric ; D... étant un gros papa, Gaël n'a pas eu le choix", il ajoutera que c'est Gaël qui lui a raconté
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22 novembre 2000
divers courriers reçus de " mensongers et dérisoires ", cet état de fait ayant duré jusqu'à sa mise à l'écart à la lingerie en 1995, pour ensuite cesser ; que, par ailleurs, les faits, tels qu'ils sont racontés
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25 octobre 1995
Qu'elle expliquait s'être confiée à certains membres de sa famille (mère, soeur, grand-mère) puis avoir entrepris une psychothérapie où elle avait intégralement raconté les faits dès 1989 (arrêt, p. 9,
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31 mai 2007
. ; "aux motifs qu'il est apparu que l'inspection du travail avait été destinataire d'un courrier, à l'origine d'un contrôle dans l'établissement le 20 août 2003 ; que l'auteur de la lettre a raconté
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10544
14 novembre 2018
le souligne justement la société Gaumont Télévision, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur Brigitte Y... est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01315
17 juin 2009
daté du 24 mars 2005 qui reconnaît lui-même que «…Finalement j'ai carrément pris sa tête entre mes deux mains et je l'ai embrassé sur le coin de la bouche suivi d'à peu près ça "si tu continues à raconter
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3 septembre 1991
Elle s'était d ainsi retrouvée dehors, avait retrouvé sonmari et prenant conscience de ce qui s'était passé, elle avait raconté les faits à son mari, qui l'avait décidée à déposer plainte ; "alors qu'en
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22 octobre 1997
Ratomir XC..., demeurant ..., 38°/ de la société Valéo Thermique Moteur, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10780
14 octobre 2020
l'espèce de sorte que ce document ne peut être privé de force probante pour ce seul motif ; attendu qu'il y a lieu de relever que chaque épisode qui y est rapporté est situé précisément dans le temps et raconté
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110139
10 février 2021
médecin légiste, les faits de violences morales et physique dont Mme O... dénonce avoir été victime de la part de son mari se trouvent confortés par divers témoignages : Les enfants du couple ont pu raconter
ECLI:FR:CCASS:2016:C110585
7 décembre 2016
[P] pour ses soins, lequel le 10 juillet 2012 (pièce n° 12) raconte ‘‘j'ai reçu des appels téléphoniques de la part de Mme [P] [S] lors de mon activité me demandant avec insistance si je transportais
ECLI:FR:CCASS:2009:C100719
Si j'en crois ce qu'on m'a raconté, même mesdemoiselles D... et C... mirent pas mal de temps à s'acclimater … En conséquence de ce qui précède, la propriété de Gravas restera dans la famille, et celle
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6 décembre 1995
Laurent Ragonnet, demeurant bâtiment A1, avenue Eléon, groupe Valbarelle Heckel, 13011 Marseille, 28 / de M. Henri Varney, demeurant 259, avenue de Montalivet, 13012 Marseille, 29 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05459
8 novembre 2016
novembre 2010, elle allègue avoir assisté à des événements similaires à six reprises depuis leur mariage et indique avoir eu une connaissance précise des sévices subis par son mari, qu'elle a ainsi raconté
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210465
15 juin 2017
C..., collègue de travail, qui atteste : « Madame Y... m'a appelé le soir du jeudi 10 mai 2012 pour me raconter l'incident arrivé chez Mr B..., usager de l'ADEP »; - de Madame CALLOCH, secrétaire de l'ADEP
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02326
15 décembre 2016
[F] [M], commercial de l'entreprise, raconte dans son attestation que, toujours lors de cette réunion, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C110092
25 février 2016
réalisation du film ; qu'il déclarait en effet : "J'ai décidé de faire ce film après la rencontre avec une jeune comédienne, [E] [R], que ne pensait garder qu'une demi-heure dans mon bureau (…) et qui m'a raconté
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330
8 avril 2021
envoie ta démission, je ne ferais pas d'obstruction, hein, je ne ferai pas d'obstruction à ta démission, donc aies le courage, au moins, une fois dans ta vie, aies ce courage-là plutôt que de raconter
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25 avril 2006
° T 04-14.890 formé par la société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est 16, boulevard des Italiens, 75009 Paris, en cassation d'un même arrêt rendu au profit : 1 / de Mme Dominique Rafoni