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DÉCISION / ECLI

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CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A... l'avait touchée, avant de lui introduire un doigt dans le vagin ; que Mme Laure C..., sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et

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CC

cr

613726a8cd58014677427788

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

l'argent est descendu chez Gue et a réquisitionné une Audi A3 TDI de couleur noire pour récupérer son fric ; D... étant un gros papa, Gaël n'a pas eu le choix", il ajoutera que c'est Gaël qui lui a raconté

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cr

613725e1cd58014677421418

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

divers courriers reçus de " mensongers et dérisoires ", cet état de fait ayant duré jusqu'à sa mise à l'écart à la lingerie en 1995, pour ensuite cesser ; que, par ailleurs, les faits, tels qu'ils sont racontés

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cr

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Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Qu'elle expliquait s'être confiée à certains membres de sa famille (mère, soeur, grand-mère) puis avoir entrepris une psychothérapie où elle avait intégralement raconté les faits dès 1989 (arrêt, p. 9,

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cr

6137269acd58014677426ecf

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

. ; "aux motifs qu'il est apparu que l'inspection du travail avait été destinataire d'un courrier, à l'origine d'un contrôle dans l'établissement le 20 août 2003 ; que l'auteur de la lettre a raconté

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10544

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

le souligne justement la société Gaumont Télévision, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur Brigitte Y... est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01315

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

daté du 24 mars 2005 qui reconnaît lui-même que «…Finalement j'ai carrément pris sa tête entre mes deux mains et je l'ai embrassé sur le coin de la bouche suivi d'à peu près ça "si tu continues à raconter

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cr

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Cassation

3 septembre 1991

3 septembre 1991

Elle s'était d ainsi retrouvée dehors, avait retrouvé sonmari et prenant conscience de ce qui s'était passé, elle avait raconté les faits à son mari, qui l'avait décidée à déposer plainte ; "alors qu'en

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soc

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Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Ratomir XC..., demeurant ..., 38°/ de la société Valéo Thermique Moteur, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.

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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10780

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

l'espèce de sorte que ce document ne peut être privé de force probante pour ce seul motif ; attendu qu'il y a lieu de relever que chaque épisode qui y est rapporté est situé précisément dans le temps et raconté

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110139

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

médecin légiste, les faits de violences morales et physique dont Mme O... dénonce avoir été victime de la part de son mari se trouvent confortés par divers témoignages : Les enfants du couple ont pu raconter

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110585

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

[P] pour ses soins, lequel le 10 juillet 2012 (pièce n° 12) raconte ‘‘j'ai reçu des appels téléphoniques de la part de Mme [P] [S] lors de mon activité me demandant avec insistance si je transportais

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100719

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

Si j'en crois ce qu'on m'a raconté, même mesdemoiselles D... et C... mirent pas mal de temps à s'acclimater … En conséquence de ce qui précède, la propriété de Gravas restera dans la famille, et celle

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soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Laurent Ragonnet, demeurant bâtiment A1, avenue Eléon, groupe Valbarelle Heckel, 13011 Marseille, 28 / de M. Henri Varney, demeurant 259, avenue de Montalivet, 13012 Marseille, 29 / de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05459

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

novembre 2010, elle allègue avoir assisté à des événements similaires à six reprises depuis leur mariage et indique avoir eu une connaissance précise des sévices subis par son mari, qu'elle a ainsi raconté

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210465

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

C..., collègue de travail, qui atteste : « Madame Y... m'a appelé le soir du jeudi 10 mai 2012 pour me raconter l'incident arrivé chez Mr B..., usager de l'ADEP »; - de Madame CALLOCH, secrétaire de l'ADEP

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02326

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[F] [M], commercial de l'entreprise, raconte dans son attestation que, toujours lors de cette réunion, M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110092

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

réalisation du film ; qu'il déclarait en effet : "J'ai décidé de faire ce film après la rencontre avec une jeune comédienne, [E] [R], que ne pensait garder qu'une demi-heure dans mon bureau (…) et qui m'a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

envoie ta démission, je ne ferais pas d'obstruction, hein, je ne ferai pas d'obstruction à ta démission, donc aies le courage, au moins, une fois dans ta vie, aies ce courage-là plutôt que de raconter

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comm

61372497cd58014677416c26

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

° T 04-14.890 formé par la société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est 16, boulevard des Italiens, 75009 Paris, en cassation d'un même arrêt rendu au profit : 1 / de Mme Dominique Rafoni

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