blessures en relation de cause à effet avec ces violences ; " alors, d'une part, que le témoin Z... a au contraire déclaré (cote 1/ 8) que c'était le patron de la boîte de nuit, X..., qui avait été poussé

. ; que ce dernier a reconnu avoir poussé Françoise Z... qui serait tombée sur les fesses sans pouvoir se relever ; que les trois hommes l'ont laissée sans la secourir ; que Françoise Z... a produit un

dit qu'elles ont été exercées ; qu'elle a fait constater peu après ses blessures résultant explicitement de coups selon le certificat médical ; que n'est alléguée aucune raison qui aurait pu pousser

Berenger, survenue selon elle sur sa parcelle, mais elle affirmait n'avoir à aucun moment poussé son voisin ; que la prévenue avait confirmé ses déclarations lors de l'interrogatoire du 17 décembre

généraux concernant le repreneur et que les renseignements obtenus par cet organisme étaient bons et conformes à ceux qu'il avait obtenus lui-même ; que, dès lors, les moyens d'investigation les plus poussés

bretelle reliant la future route des bords du Rhône à la déviation de la RN 7, empruntant, en partie, le tracé du chemin des Confines et prévue à la future modification du plan d'occupation des sols (POS

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir procédé à des affouillements et exhaussements d'un terrain sur une surface de 5 000 m2 environ, en infraction aux articles II ND 1.2 du POS

X..., en vertu d'un permis de construire annulé pour contravention aux dispositions du plan d'occupation des sols (POS), alors, selon le moyen, "que l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 juin 1992), qu'à la fin d'une récréation, alors que les élèves d'une école communale regagnaient leur salle de classe, Stéphane C.., âgé de 9 ans, handicapé, a poussé

) et délimitant la zone dans laquelle est situé le bien ; que, cependant, lors de la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC), les dispositions du POS cessent d'être applicables à compter de la

qui aurait permis la poursuite abusive de l'exploitation déficitaire de la société IKE, sans mettre à même la Cour de cassation de vérifier, ainsi qu'elle y était invitée, si une surveillance plus poussée

. ; que des insultes, crachats et coups étaient échangés de part et d'autre ; que Raoul X..., lors de sa plainte, a précisé qu'au cours de l'altercation il s'était blessé au pouce de la main gauche et

le moyen : 1 ) que les pièces produites par la société Saint-Gobain PAM font ressortir l'existence d'innombrables équipements d'aspiration conformes à la réglementation générale applicables aux poussières

le moyen : 1 / que les pièces produites par la société Saint-Gobain PAM font ressortir l'existence d'innombrables équipements d'aspiration conformes à la réglementation générale applicables aux poussières

le moyen : 1 ) que les pièces produites par la société Saint-Gobain PAM font ressortir l'existence d'innombrables équipements d'aspiration conformes à la réglementation générale applicables aux poussières

SNC Sogea Bretagne lors de la pose de ces poutres ; qu'il résulte des déclarations des témoins, ainsi que de celles du prévenu, que le guidage à distance des charges soulevées, au moyen de tiges pour pousser

Le 8 janvier 2015, [S] [C], élève de la classe de Mme [F] [E], a poussé par la fenêtre la jeune [K] [T], provoquant son décès. 3.

et que la prescription court à compter de ce jour ; que, s'agissant de la surveillance d'opération de révision d'un plan d'occupation des sols, la prise d'intérêts par l'agent se situe au moment où le POS