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688 résultats pour « Piau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372275cd580146773fd42e

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

(Landes) et 23, résidence Le Village Piau-Engaly Aragnouet (Hautes-Pyrénées), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle

Page 8 sur 35

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CC

civ1

é contre les sociétés Ter Plein et GMF, etc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C101081

Cassation

4 novembre 2011

4 novembre 2011

.., a estimé que les travaux entrepris étaient défaillants tant dans leur conception (reprise en sous-oeuvre partielle), que dans leur réalisation (insuffisance du système de liaison entre les micro-pieux

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

devant servir d'assise à un bâtiment, sans répondre au moyen des conclusions de la société Jean Lefebvre, qui faisait valoir que son produit était parfaitement approprié à un système de fondation sur pieux

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203a9

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Y... étaient particulièrement éclairants "tu lui piques l'argent, elle en a, tu centraliseras et, s'il y a un problème, je te couvrirai (sic)" ; "alors, d'une part, que la complicité par aide ou assistance

Source officielle
CC

civ2

61372680cd580146774260ce

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbb4

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant Piau-Engaly, Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 ) M.

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbb5

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant à Piau-Engaly, Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 ) de M.

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbb6

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis, demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M. X...

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbcf

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant Piau-Engaly, Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 ) M.

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbd2

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbd5

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis Z..., demeurant à Piau-Engaly (Hautes-Pyrénées) Aragnouet, 2 / M.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcc9a

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis A..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcc9b

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis Z..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcc9c

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis Z..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcc9d

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Louis Z..., demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 2 / de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200055

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

société MUTP a heurté une pile d'extrémité d'un ponton ; que la société du Port de plaisance de l'Herbaudière a accepté le devis qui lui était proposé par la société ETPO concernant le remplacement d'un pieu

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CC

soc

613721aecd580146773f5fe1

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société le Pique Assiette, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un

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CC

cr

613725a8cd5801467741f8e9

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

.; que le mandat d'arrêt délivré par le juge de Milan le 25 mai 1996 vise des faits supplémentaires (immobilière Piu, de Griff A..., SRL Cofir, Fundus Ltd...) que de même, le magistrat turinois fait état

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300113

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Z... par un pieu des fondations spéciales ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc2e

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

qu'il a reconnu avoir enlevé la clôture de celle-ci pour y mettre la sienne et précisé qu'il n'avait aucun papier attestant du droit de passage ; que le fait de détacher des fils de fer barbelés du pieu

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