Petit, Paul-Loubière, Mmes Slove, Guihal-Fossier, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BTSG prise en la personne de Me [Z] [B] agissant en qualité de liquidateur de la société Cnim groupe, ayant la SCP Boulloche, Colin

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association Club Taurin Paul

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Corinne de X..., épouse GIRARD, demeurant "Les Genêts", batiment

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Giat Industries, dont le siège est 313 bureaux de la Colline à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine

cerveau avec trépanation au cours de l'année 1988 et que depuis il ne travaillait pas et cherchait un travail auprès d'agences d'intérim en qualité de manoeuvre ; qu'il était célibataire et avait une copine

Célio, ..., 2°/ la société en nom collectif (SNC) Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit

PARIS, le vingt et un janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Paul G..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Marie P..., demeurant ..., 12 / de M. Guy C..., demeurant ... de la Maillerie, 29000 Quimper, 13 / de Mme M...

Palais de Justice à PARIS, le premier septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

la cour d'appel de Rennes (chambre sécurité sociale), au profit : 1 / de la Caisse mutuelle régionale (CMR) des Pays de la Loire, dont le siège est ..., 2 / de la société GBF Médical, devenue Corin

Paul Y..., demeurant ci-devant chez Mlle Corinne Z..., avenue Pasteur, allée centrale, n° 8, à Montélimar (Drôme), et actuellement quartier Verchaus, le Farniasse, Viviers (Ardèche), défendeur à la cassation

SITUATION ACTUELLE : Les colonnes verticales de distribution (qui sont en acier galvanisé) ont fait l'objet récemment de plusieurs réparations suite à des fuites.

formé par : LA COMPAGNIE "PRESENCE ASSURANCES", contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 29 mars 1990, qui, dans la procédure suivie contre Antoine et Thierry D..., Yves Y..., Corinne

Chauvin, président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin

Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

X..., ès qualités, de la SCP Monod et Bertrand Colin, avocat de la société Sogera, les conclusions de M.

Paul A..., 2 / Mme Viviane Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une décision rendue le 22 avril 1999 par le juge de l'exécution du le tribunal de grande instance de Senlis