Jean-Luc, - Union locale CGT, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2001, qui sur leur plainte contre Michel Z..., Frédéric

Halima, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Michel

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, sur renvoi de cassation, après condamnation définitive de Marc-Michel Z... , pour abus de

Michel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Edouard, - B...

ROGER et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

Michel X..., Mme Y..., tant en leur nom personnel qu'ès qualités, M. D... X... et M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 18 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Ramon Z... des chefs

d'1 mètre 20, qu'Alain X... avait suivi une formation dispensée par la société Sollac Lorraine concernant le travail en hauteur et sur les risques engendrés par le franchissement d'un garde-corps, il

X... (1 action) ; qu'à compter du 8 octobre 1998, la société de droit de l'Ile de Niue, Dustin Invest INC. entre dans le capital de la société en remplacement de Jean-Michel X..., et l'administrateur

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, après les avoir déclarés coupables, le premier d'outrage à une personne dépositaire

Z... du chef du délit d'escroquerie ; "aux motifs que Michel Z..., intervenant dans le cadre d'un mandat d'assistance afin de rapprocher les sociétés Yves Y... et Petit Bateau, n'a fait qu'insister

Y... ; qu'à raison des motivations retenues par ces deux arrêtés selon lesquels Robert X... et Michel Y... étaient tous deux au centre d'un réseau d'influence et de copinage, qu'en outre, le premier nommé

mutilation et condamné l'intéressé à rembourser au Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et autres infractions une somme de 97 585, 23 francs ; " aux motifs que " dans un premier temps, Michel

Jean-Michel, - G...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 avril 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à l'hygiène et à la sécurité des

Michel Lévy, président du conseil d'administration de la société Gématel, et son père, M. Z...

devant le tribunal des affaires de sécurité sociale ; "aux motifs qu'il est faux de prétendre que Joao Y... ne devait pas s'élever au-dessus du toit, car la cheminée dépassait nécessairement (la hauteur

Y..., le maître d'ouvrage délégué y a apposé son visa au même titre que le maître d'oeuvre ; que son rôle est d'autant plus important en l'espèce que Michel Z... était seul à connaître M.