vérifier ses déclarations et de mener toutes investigations qu'il estimait utiles; qu'en se bornant à constater que la durée de détention n'excède pas un délai raisonnable, sans se prononcer sur la longueur

à 5, 10 et 12 de la Charte sociale européenne, convention internationale ratifiée par le gouvernement français et dont l'autorité est supérieure à celle de la loi interne; et alors, enfin, que la longueur

caractériser l'absence de dissimulation du caractère exact du contrat; qu'il appartenait en conséquence à la cour d'appel, comme l'y invitaient les époux Z... dans leurs écritures, de rechercher si la longueur

débit de boissons, implanté au sous-sol de l'immeuble du côté de la cathédrale Notre Dame de la Treille, un accès direct vers la rue de la Monnaie ; que d'une largeur moyenne de trois mètres et d'une longueur

. ; qu'il a justifié pourtant la longueur particulière de la période probatoire qui avait été prévue pour ce dernier, par la considération de ce qu'il n'exerçait plus réellement d'activité professionnelle

Este consistaient, ainsi que l'avait relevé le bureau d'études Vonesch dans deux courriers des 29 mai 2017 et 27 mai 2019, ainsi que dans une attestation du 21 octobre 2020, en une modification de la longueur

alléguant l'hébergement de plusieurs personnes dans l'appartement soumis aux dispositions générales de la loi du 1er septembre 1948 ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la longueur

l'entrée permettant l'accès à l'auberge, qu'un remblaiement avait été effectué par apport de terre permettant la réalisation d'un parking, cet ensemble, de forme pyramidale, mesurant 20 mètres de longueur

pas de l'énoncé des missions du salarié l'absence de savoir faire spécifique, que celui-ci ne démontre pas avoir apporté à titre principal des connaissances que l'entreprise n'avait pas et que la longueur

retenu qu'il n'était pas contestable que la perte d'un hôtel reportait l'ensemble des charges de Mapotel sur un nombre plus petit d'associés, s'est bornée à retenir que la longueur

ses fonctions, c'est à dessein que la cour de céans l'a sanctionné, comme l'avait fait le tribunal, d'une peine visant à lui interdire pour trois ans l'exercice de toute fonction publique ; que la longueur

que d'ailleurs, si des investigations sont toujours en cours, c'est en raison des contestations du mis en examen, de son système de défense et de ses différentes demandes d'actes, ce qui explique la longueur

détenue dans les conditions prévues au paragraphe 1.c de l'article 5 de la Convention européenne de sauvegarde à la droit d'être jugée dans un délai raisonnable ou libérée pendant la procédure ; que la longueur

des anomalies relevées par le rapport d'expertise psychiatrique, et tout en relevant des contradictions entre les descriptions initialement faites par les victimes, notamment sur la couleur et la longueur

.) ; que l'existence d'une trace de freinage d'une longueur de 3 mètres, qualifiée de légère par les enquêteurs, ne peut faire douter de la vitesse du véhicule au moment du choc (...) ; que la partie

présente procédure devait faire l'objet jusqu'à la décision querellée ; que c'est dès lors, à bon droit, qu'à son audience du 9 juin 1999, le premier juge a statué par décision contradictoire ; que la longueur

bâtiment B ne relevaient pas exclusivement d'un défaut d'exécution mais également d'un défaut de conception car les plans de pose des éléments, réalisés par le fournisseur du plancher, mentionnent des longueurs

Y... de reprendre sa location aménagée "Au Sorlet" sur un hectare soit 250 mètres de longueur sur 40 mètres de largeur côté Montureux, en précisant que le géomètre viendrait confirmer le partage de cette