Y... la charge de réaliser le labourage des terres, les semis et la récolte des céréales et des légumes qu'il produisait, tandis que la société des établissements Hautbois devait choisir les variétés à

Rémy B..., demeurant quartier Labouche, 84100 Orange, 2°/ de M. Max Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Rémy B..., en remplacement de M. JC X..., domicilié ..., 3°/ de M.

André L..., demeurant à Lacourt Saint-Pierre, La Ville Dieu du Temple (Tarn-et-Garonne), 6°/ de Mlle Isabelle D..., demeurant à L... (Tarn-et-Garonne), cité des Chênes, bât. A. 722, 7°/ de M.

Marius Y..., 2 / de Mme Vitalja Z..., épouse Y..., demeurant ensemble résidence d'Estrée, rue Labouret à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), 3 / de la SCP Brouard Daude, ... (1er), prise en qualité

Marius Y..., 2 / Mme Vitalja Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Charenton Le Pont (Val-de-Marne), résidence d'Estrée, rue Labouret, 3 / la société civile professionnelle Brouard Daude, dont

moyen de l'exposante soutenant qu'elle a fait réaliser des améliorations importantes, puisque les terres louées n'étaient pas exploitables, car couvertes de ronces, de sorte qu'il a été nécessaire de labourer

QUI SOUTENAIT AVOIR EPIERRE, CLOTURE, LABOURE ET SEME LA PARCELLE, SIMPLEMENT AIDE PAR UN VOISIN, A AINSI VIOLE L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL

POUR VOIR JUGER QU'IL A, SOIT A TITRE DE PROPRIETE, SOIT A TITRE DE SERVITUDE, DES DROITS SUR L'ASSIETTE D'UN CHEMIN DESSERVANT SA PROPRIETE ET JOUXTANT CELLE DE X..., POUR VOIR DIRE QUE CE DERNIER A LABOURE

En effet, si l'article 6 de la convention prévoit que "la société preneuse sera tenue de cultiver, labourer, ensemencer les terres, en temps et saisons convenables, avec les semences appropriées", cette

André E..., demeurant Lacourt Saint-Pierre à La Ville Dieu du Temple (Tarn-et-Garonne), 118/ de Mme Cécile F..., demeurant ...

Michel Leverrier, décédé, 10 ) de Mme Marguerite A... épouse de B..., demeurant à Lacourt Saint-Pierre, Monbeton (Tarn-et-Garonne), 11 ) de Mme Martine A..., divorcée de Y..., demeurant ... (8ème

Jorge Y..., demeurant ..., 2 / de la société Lacourte, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

A titre d'exemple Monsieur A... , sous prétexte de labourer ses terres laboure également le chemin. Des tranchées se forment qui empêchent l'utilisation du chemin.

de pommes de terre, que sa principale activité consistait à garder les vaches, qu'il recevait une petite somme en fin de semaine et que Mathieu Y... se rendait sur l'exploitation de son père pour labourer

champs pour accéder à la route praticable pour les camions ; que l'ancien chemin rural de la Croix de Siaume avait en effet en partie disparu au droit de la parcelle 14 ; qu'il avait été totalement labouré

Denis R..., demeurant à Sailly Labourse (Pas-de-Calais), ..., 13°/ de M. Frédéric I..., demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), ..., 14°/ de M.

Serge X..., demeurant Le Labouret, Pressignac-Vicq, 24150 Lalinde, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section B), au profit de la Caisse de

Ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que seule une bande herbeuse de la parcelle louée n'avait pas été labourée afin de permettre les manoeuvres des ULM et leur acheminement vers un bâtiment