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719 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48453

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

a été prononcée sans réserves le 27 juin 1987 ; qu'elle a saisi le juge des référés d'une demande de désignation d'expert, le 24 juin 1997 pour des désordres d'infiltrations, de fissures et de fléchissements

Source officielle

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CC

cr

613725f5cd58014677421dc3

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

qu'en vain le prévenu prétendait-il, pour établir sa bonne foi, que, dans ses derniers jours, la défunte avait beaucoup diminué physiquement, ce qui expliquait l'évolution de sa signature ; que ce fléchissement

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CC

comm

6137241bcd58014677412587

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

société Goro pour 1995 indiquait que la régression de l'activité cette année était due au déstockage réalisé par ses distributeurs pour des raisons financières, les ventes aux clients finaux n'ayant pas fléchi

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00749

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

l'ossature métallique horizontale destinée à supporter les installations électriques, affaissement de la couverture consécutif à celui de la charpente visible de l'extérieur, couverture voilée, fléchissement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10263

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Cette décision relève de mon pouvoir de direction et elle n'impliquait pour vous, qu'un déplacement de 5 kilomètres entre l'agence Bellevue et l'agence Flesselles.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00756

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

échéance du 30 juillet 2013 portant, dans l'encadré intitulé « date de création », celle du 1er mai 2013 et, juste au-dessus, au regard de la mention « A Reims le ... », la date du 6 mai 2013, une flèche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00637

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

[D], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société La Flèche, après débats en l'audience publique du 13 mai 2025 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300464

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

X... la somme de 650 euros ; rejette la demande de la SCI Les Flèches et de M.

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CC

cr

61372616cd58014677422d7d

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

également un support publicitaire et le témoin procédait à l'achat d'un paquet de marque Lucky Strike ; que l'huissier constatait sur la languette aluminium insérée dans le paquet la présence d'une flèche

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CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c35

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

X... et Fluchère, entrés respectivement en 1964 et 1970 à l'établissement d'Avignon de la SNCF, tous deux agents de conduite exerçant ou ayant exercé de nombreux mandats représentatifs et syndicaux, ont

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00091

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Bleue aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société La Flèche Bleue à payer à M.

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CC

soc

6079b2039ba5988459c552bd

Cassation

19 octobre 1972

19 octobre 1972

GRUE ET LE CONDUCTEUR HAIAL CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QUE, LE 3 MAI 1965, AU COURS D'UNE OPERATION DE LEVAGE QUI AVAIT LIEU SOUS LA DIRECTION DU CHEF DE CHANTIER DE LA SOCIETE TISSOT, LA FLECHE

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civ2

60794bcb9ba5988459c43ea9

Cassation

23 novembre 1978

23 novembre 1978

GEORGES Y..., QUI JOUAIT DANS LE JARDIN DE SES PARENTS AVEC DES CAMARADES, A ETE BLESSE A L'OEIL PAR UNE FLECHE DEPOURVUE D'EMBOUT QUI AVAIT ETE LANCEE A L'AIDE D'UN ARC PAR LE Z...

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civ2

60794c339ba5988459c44f2d

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 janvier 1987), qu'en jouant le mineur Thierry X..., âgé de onze ans et demi, a blessé d'une baguette décochée, en guise de flèche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300966

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

vide sanitaire, réalisé en béton banché, présentent des défauts d'alignement et/ou d'équerrage et d'aplomb, - la majorité des poutrelles sont affaissées en sous face du plancher hourdi et accuse des flèches

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00092

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

X... a été engagé le 29 octobre 2001, en qualité de chauffeur poids lourd, par la société de transport Véhicules généraux d'entreprises, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société La Flèche

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soc

613723d2cd5801467740e9af

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative les Transporteurs réunis par la Flêche cavaillonnaise, société anonyme

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CC

soc

6079b1f99ba5988459c54b12

Cassation

22 avril 1970

22 avril 1970

L'ACCIDENT SURVENU LE 13 MARS 1965 A SON SALARIE VIE, BRULE AU BRAS PAR ELECTROCUTION AU COURS DU DEPLACEMENT D'UNE GRUE DONT LA FLECHE ETAIT ENTREE EN CONTACT AVEC UNE LIGNE SOUS TENSION ELECTRIQUE DE

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CC

cr

PEETE, en date du 14 mai 1996, qui, dans l'information suiviec/Bernard Y

613725a8cd5801467741f8fd

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

que les plongeurs s'étaient mis à l'eau à 15 heures, que l'accident s'était produit à 15 heures 10, qu'Yves C... avait perdu connaissance peu après son arrivée à l'air libre, qu'il était remonté en flèche

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CC

civ2

60794b6e9ba5988459c430f2

Cassation

28 mai 1984

28 mai 1984

D'ABLEIGE, FONCTIONNAIRE, MUTE A COMPTER DU 19 DECEMBRE 1983, ET SON EPOUSE NEE ELISABETH X..., AYANT, APRES CETTE DATE, FIXE LEUR DOMICILE A LA FLECHE, FONT GRIEF AU JUGEMENT D'AVOIR DIT MAL FONDEE LEUR

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