en ses deux branches : Attendu qu'Antonio B..., salarié de l'Agence centrale temporaire, mis à la disposition de la société Sarnari, a été blessé le 5 novembre 1990 par la chute du roulement de chariot

X... et de la société Château de La Motte, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.

X..., préposé de la société Mancelle des transports rapides Calberson (la société Calberson), a été blessé par un chariot élévateur de la société Les Forges de Courcelles lors des opérations de chargement

, qu'ayant retenu que le libre accès des autres indivisaires au château n'excluait pas l'occupation privative d'un appartement par M.

et un transporteur ; qu'il importe peu qu'il ait été conclu par l'intermédiaire d'un commissionnaire ; qu'au cas d'espèce, il n'est pas contesté que la société CFTO avait la qualité de chargeur, de sorte

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur des sociétés Pyrénées Chateau et Jurançon, domicilié ..., 2 / de M.

Le Chateau, 06390 Contes, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n°s V 15-19.513 et Z 15-50.038 formés par : 1°/ la société Fermière du Château

; ""qu'aucun salarié de ce magasin n'ayant voulu prendre en charge la cargaison de viande d'un poids d'environ 400 kilos destinées à cet établissement, Jean-Luc Y... a tenté de décharger seul le chariot

X... a assigné Mme Y... sur le fondement de l'action de in rem verso en remboursement d'une certaine somme ; que le jugement attaqué (tribunal d'instance de Château-Salins, 2 décembre 2002) a rejeté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Château de Barive, société à responsabilité limitée, dont le siège est

respectivement applicables les 1er janvier 1995, 1er janvier 1997, 1er septembre 1998, 1er novembre 2000 ; que le dernier en date du 16 octobre 2000 a mis fin au régime de retraite surcomplémentaire "chapeau

La seule relation commerciale que nous ayons est avec la société CHARAL, avec qui nous avons conclu pour 2015 une extension de notre contrat commercial initial.

septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Clinique des orchidées, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Château

42, allées Turcat Méry, 13008 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence "le Château", dont le siège

d'analyse des offres, document relatif à un marché de travaux lancé en juin 1995 pour la réalisation de la voie U 350 est et d'un carrefour giratoire Notre-Dame de la consolation dans la technopole Château-Gombert

X... et huit autres salariés du groupe Progrès, embauchés en qualité de rotativistes dans l'établissement de Chassieu ( Rhône), ont saisi la juridiction prud'homale aux fins d'obtenir le paiement d'une