[V] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Ordonnance : 60870 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier

Sur le premier moyen : Vu l'article 425.1° du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, le ministère public doit avoir communication des affaires relatives à la filiation

au greffe de la Cour de Cassation le 7 juin 2004, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de Mme Carolina

Z..., Maurice, Léon Soulier, dememurant ... à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise), 2°/ Mme X..., Cécile, Geneviève, Caroline A..., divorcée Soulier, demeurant ... (15ème), en cassation d'une ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un

Jean-Claude Z..., 2 / Mme Caroline Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de

Y..., Robert X..., demeurant à Hirson (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mlle Caroline, Catherine X..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

présentée le 23 décembre 2022 par Monsieur [Y] [V] et tendant à l'application de l'article 1009 du code de procédure civile ; VU l'avis présenté par M. le procureur général le 30 décembre 2022 ; Le nouveau

LORE, 2°/ de Madame Caroline A... épouse Y..., demeurant tous deux à Marseille (Bouches-du-Rhône), lieudit "Les Trois Ponts", quartier de Saint-Loup, boulevard des Chênes, défendeurs à la cassation

responsabilité limitée, toutes deux ayant leur siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale collégiale, section A), au profit de Mlle Caroline

Bordeaux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1°/ de Mme André A... née Luc, demeurant ..., 2°/ de Mlle Caroline A..., demeurant

Jean A..., demeurant ..., 2 / Mme Caroline Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / M.

Christian Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Caroline X..., demeurant 2, avenue

Jérôme X... et Mme Caroline X... ont fait assigner ces sociétés devant le tribunal de grande instance en indemnisation de leurs préjudices économiques ; Attendu que pour allouer aux consorts X... certaines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : Mme Caroline D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

Vincent X..., 2 / de Mlle Caroline X..., 3 / de Mlle Sylvie X..., 4 / de M.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grave-Randoux, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Carlier