Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement d'une pension alimentaire pour l'entretien de Stefan Y..., alors, selon le moyen : 1 que dès lors que l'appréciation des juges du fond

de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

Charlez Y... et Mme Stéphanie Y... à rembourser la somme litigieuse à Mme X..., l'arrêt relève que M.

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Stéphane X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 14 janvier 1999) de rejeter sa demande en mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque, prise sur un immeuble lui appartenant, et sur le fondement

GAILLY, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, avocat en° la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X... stéphane

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 1998, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du permis de construire, l'a

Myriam, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 18 décembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Stéphane

Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1992, qui les a condamnés, notamment pour complicité de banqueroute par détournement d'actif, le premier

X... de Saint-Steban Loonis, 2°/ Mme de Saint-Steban Loonis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de la société civile

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1997 par le tribunal de grande instance de Dax, au profit : 1 / de la société Procrédit-Probail, société anonyme, dont

X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 18 avril 1995) d'avoir déclaré abandonnée l'enfant Stéphanie Y..., née le 24 janvier 1992, sans rechercher si l'intérêt de l'enfant ne justifiait pas le rejet

Stéphane, - Y...

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno X... coupable d'avoir laissé travailler un salarié sur une machine non protégée et d'avoir commis le délit de blessures involontaires ; " aux motifs que Stéphane

d'une lésion aux temps et lieu de travail et l'application subséquente de la présomption d'imputabilité de l'accident au travail ; qu'en se bornant à retenir qu'« il est constant que le malaise de Stéphane

la déclaration de culpabilité, prêter le serment prévu par l'article 446 du Code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que l'omission de faire prêter serment notamment à Martial Y... et à Stéphane