tissus - SAIT -, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 1°/ de la société d'exploitation Rossi

l'enfant qu'à trois reprises, expose que les relations père-fille sont bonnes, que l'enfant se montre très enjouée et ne manifeste aucune crainte de sortir avec son père- ; que l'expert psychologue Rossi

force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ; Attendu, selon l'arrêt rectificatif attaqué et les productions, qu'en paiement des travaux confiés à la société Robin

. 480-4 et L. 480-5 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, de l'article NAU 10 du POS de la commune de SAINT-DENIS (Réunion) et de l'article 13 du règlement du lotissement Les Rosiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Martini Rossi, venant aux droits de la société anonyme Geco,

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2025 La société SCI des Rosiers

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Rosine

justifié; que dans une correspondance adressée le 4 mai 1992 aux époux B..., le prévenu a mis ces derniers en demeure de réparer une porte de garage, précisant agir en qualité de mandataire de son ami Rossi

sera déterminée, les frais des actes d'acquisition des biens précités, l'ensemble des titres et avoirs détenus par elle sur ses comptes personnels pour leur valeur au jour du décès, d'avoir dit que Rosine

jusqu'au 31 août 2012, les sociétés du groupe Galeries Lafayette ont indiqué, par courrier du 14 mai 2012, qu' « à votre demande nous reconsidérons le dossier de process de fermeture de la marque Janine Robin

greffier ne pouvant assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant sous la mention "composition de la juridiction lors des débats et du délibéré" celle de "greffier : Mme Robin

Robbin que la voiture de Jean-Claude Y... n'avait pas encore rejoint le côté droit de la chaussée lorsque la motocyclette l'a percutée; que le camarade de Mark X..., Eddy Z... qui circulait également à

Il est reproché à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir prononcé l'adoption simple de Mme Lydia Y... et de Mme Rosine Y... par M.

offre de reprise des actifs de la société Seafrance en vue de relancer l'activité de la Scop Seafrance ; que, par ordonnance du 11 juin 2012, le juge-commissaire a autorisé la cession des navires « Rodin

, Patrick et Paul-Antoine X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu que Déa Biancarelli, d'une première union avec François X..., fils de Sébastien X..., a eu cinq enfants, dont Sacre-Marie, Rosine

oeuvre en plâtre qu'il lui a présenté comme étant du sculpteur César ; que l'oeuvre a été inscrite au catalogue de la vente organisée le 9 décembre 2000 en la décrivant ainsi : "César (1921-1998), Rosine

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 janvier 2012), que Jean X..., qui est décédé le 28 décembre 1983, était titulaire d'un certificat d'obtention végétale, pour une variété de pomme de terre dénommée " rosine

Z... et Roussin, n'étaient apparus dans les documents comptables ou de contrôle de la société Sogenal-vie visés par la cour d'appel que sous des noms différents (respectivement Athanassioson et Bouder,