Maron, Déglise, Pietton, conseillers, Mmes Depelley, Duvallet, Barbé, M.

le cabinet d'expertise CECA FRANCE MOMMAELS a établi un rapport le 5 juillet 2006 dont il résulte que seuls les désordres affectant le perron et la terrasse en façade arrière ont été constatés ; que Michel

Michel X..., contre l'arrêt n° 437 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 27 avril 2017 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de fraude fiscale, blanchiment

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON, les observations

Michel XH..., 71°/ de Mme XT..., épouse XH..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 72°/ de M.

Jacques Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Nicole Z..., épouse B..., demeurant ..., 5 / de Mme Michèle Z..., épouse X..., demeurant Ciudadela, 13 Valence (Espagne), 6 / de M.

Pietton, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de M.

Angèle I..., née H..., demeurant tous deux ... à Chartres-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1986 par la cour d'appel de Rennes, au profit de : 1°/ Monsieur Michel

Michel E..., demeurant ... (19ème), 5 / de Mme Gisèle F..., demeurant ... (19ème), 6 / de Mme C... Robert, épouse F..., demeurant ... (19ème), 7 / de M.

Monsieur Jean-Michel Y... avait droit à 25 jours de congés payés par an.

Eric O..., Stéphane P..., Jacques Q..., Benoît R..., Mme Michelle S...et la société Sword des chefs d'escroquerie et complicité, recel, abus de biens sociaux, blanchiment et complicité, délivrance indue

CHIARONI, divorcée X..., in solidum ; qu'en raison des fautes égales des époux PERRIN et des époux X..., Gilles PERRIN sera garanti à hauteur de moitié par Christian X... et Michelle CHIARONI, divorcée

rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Le Grand Pré, représenté par son syndic, la société Foncia Michel

(Nord), 4 ) Mme J..., née Michèle Couture, demeurant ... (Nord), 5 ) Mme G..., née Marie Z..., demeurant ... (Nord), 6 ) Mme A..., née Paulette Couture, demeurant ... (Nord), 7 ) M. E...

Z...et A...attestent avoir utilisé le premier jusqu'en 1958 et le second depuis 1961 le chemin de Bélévaud à La Brousse (allant jusqu'à DIGNAC) tandis que les attestations des témoins B..., Guy et Micheline

Margeride Distribution, Cadist (Cavaillon Distribution), Carnon Distribution, Centrale M F... rand Sud, Lumojan société de Distribution, Michel F... Holding, Michel F...

Germain, Mmes Planchon, Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, conseillers de la chambre, Mme Pichon, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Jean-Michel TTT..., domicilié [...], 78°/ M. Ludovic UUU..., domicilié [...], 79°/ M. David VVV..., domicilié [...], 80°/ M.