Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 février 2000, qui, pour prise illégale d'intérêts, abus de confiance, faux et usage en écritures publiques ou authentiques

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et refus d'obtempérer, l'a

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2002, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés et contravention au Code de la route

D... ; qu'à l'occasion du premier de ces rendez-vous, ménagé par Bernard C..., Michel D... lui a exposé son projet d'étendre aux handicapés civils le projet B...

Michel X... et Mme Régine X..., son épouse, (les cautions) se sont portés cautions solidaires des emprunteurs à hauteur de 650 400 euros ; qu'à la suite d'échéances impayées, la déchéance du terme a été

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, l'a

Michel, - Y... Guy, - Z... A... B... Jean-Claude, - Le SYNDICAT SUD SERVICES PUBLICS, partie civile, - C... Josette, partie civile, - D...

Michel A..., demeurant ... au Palais-sur-Vienne (Haute-Vienne), 3 / M. Bernard Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), 4 / M.

civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Michel

Michel D..., qui, à l'époque, avant le 1er tour, me soutenait. Il m'a appelé en m'indiquant qu'il avait eu M. Philippe C... en me disant "J'ai pris toutes les dispositions.

Michel, - Y...

. ; "aux motifs que, les liens entre Thierry Z... et les co-mis en examen sont bien établis ; qu'il est le concubin de la soeur de Michel X... avec lequel il entretenait de bonnes relations, tout en

Michele, - LA SOCIETE PETROLMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 27 novembre 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier à 350 000 euros d'amende

X... travaillait sur une échelle pour déposer des câbles situés à 4 mètres de hauteur ainsi qu'il résulte du rapport de l'inspecteur du travail, hauteur en tout état de cause supérieure aux 3 mètres prévus

Michel Y..., domicilié [...] , 3°/ à la société JPMB investissements, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; MM.

fins de sa constitution de partie civile ; "aux motifs que si la partie civile rapporte la preuve de la vente de ses biens immobiliers et de la sortie de sommes d'argent de ses comptes bancaires à hauteur

Michel, - Z...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2001, qui, pour infractions à la loi du 29 décembre 1979 et au décret du 6 septembre 1982, relatifs