Germain X..., demeurant à Espiet (Gironde), lieudit "Larangeotte", en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de M.

Michel X..., demeurant à Donsonnas au lieudit La Tranclière, 01160 Pont d'Ain, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1994 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de M.

Michel, Victor, Marcel X..., demeurant à Longèves par Fontenay-le-Comte (Vendée), lieudit "La Mouraye", 2°/ Mme Maryvonne X..., née Y..., demeurant à Longèves par Fontenay-le-Comte (Vendée), lieudit

Jean-Philippe Y..., demeurant au lieudit "Saint-Sauveur" à Saint-Hernin (Finistère), 2 / Mme Marylène Y..., née A..., prise tant en son nom personnel que comme héritière de feu M.

Michel Z..., demeurant lieudit "Le Bajat", Vérel de Montbel (Savoie), 3 / M. Roger Z..., demeurant lieudit "Le Bajat", Vérel de Montbel (Savoie), 4 / M.

alors que, d'une part, la Cour qui, pour entrer en voie de relaxe, a fait abstraction des arguments péremptoires des parties civiles tenant au fait qu'il résultait des pièces du dossier qu'en premier lieu

.] : lieudit « [...] » [...] pour 19 ha, 88 a, 60 ca, lieudit « [...] » [...] pour 1 ha, 28 a, 40 ca, lieudit « [...] », [...], pour 6 ha, 25 a, 70 ca, lieudit « [...] » [...] pour 5 ha, 98 a, 90 ca et

X... avait soutenu, dans ses conclusions d'appel, en premier lieu, qu'il manquait dans le local des douches une rangée de carrelage et qu'il lui incombait de poser lui-même le carrelage, dès lors qu'il

de Saint Jean Lagineste parcelle A 836 lieudit Répialou pour une contenance de 35 ares-et 6 centiares sur la mise à prix de 400 euros Lot 8 commune de Saint Médard de Presque parcelle A 518 lieudit

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gilles X..., demeurant à Le Passage (Lot-et-Garonne), "Clos de Mourlan" ; 2°) Monsieur André X..., demeurant à Le Passage (Lot-et-Garonne) lieudit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ariste Z..., demeurant à Saint-Paul (Réunion), lieudit l'Etang

Léonie X... épouse Z..., demeurant tous deux Lieudit "Coudret" à Bouresse (Vienne), Verrières, 3°) Monsieur Yves Pierre Abel Z..., 4°) Madame B...

. ; 2°) Madame Catherine B..., épouse de Monsieur Claude C..., avec lequel elle demeure au lieudit "La Roche" en Santec (Finistère) ; 3°) Monsieur Paul PICHON ; 4°) Madame Jeannette QUERNE, épouse de Monsieur

Raymond X..., demeurant lieudit "Catherineau" à Saint-Médard-de-Guizières Coutras (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1ere chambre), au profit de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Sylvette Z..., née X..., demeurant lieudit "Pont de la Sone

Claude X..., demeurant lieudit Le Patis aux Boeufs, 72250 Challes, 2 / de Mme Marie-Claude Z..., demeurant lieudit Le Grand Coudray, 72250 Challes, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

[...] sur la commune de Doussard (Haute-Savoie) et la parcelle cadastrée section [...] , lieudit sous [...], sur la commune de Doussard (Haute-Savoie).

cadastrée commune de [Localité 4] lieudit [Localité 5], section [Cadastre 3] pour 22a 43ca ; - une parcelle de vigne cadastrée commune de [Localité 4] lieudit [Localité 5], section [Cadastre 4] pour