Denis, - X...

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coredime, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis

Denis Brunel, 24°/ de M. Hervé Carrusca, 25°/ de M. Gérard Cervelli, 26°/ de M. Jacques Chambon, 27°/ de M. Louis Chantelot, 28°/ de M. Michel Charbonnier, 29°/ de M.

usage déterminé, la notion "d'appropriation" même momentanée d'une chose, relevée dans les cas jurisprudentiels cités, ne se retrouvant pas en l'espèce" ; "alors, d'une part, que, en se bornant à dénier

Denis L..., 4°/ Mme Ginette J..., 5°/ la compagnie d'assurance QBE, représentée par son agent général à Nouméa, la société Johnston, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Action Système CCMC, société anonyme, dont le siège

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 30 août 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... et

[D] [T], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Leu Cap 180, société

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... et

Denise, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 13 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

provisoire, la persistance d'un trouble exceptionnel à l'ordre public, au seul motif inopérant de la nature criminelle des faits, sans préciser en quoi l'ordre public restait effectivement menacé deux ans et demi

Boinot, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

procédure pénale, le délit de faux était prescrit et l'action publique le concernant éteinte ; " et aux motifs, d'autre part, que, s'agissant du délit d'usage de faux, aucun élément ne permettait de dénier

Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 27 décembre 2001, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement