PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Sarl Bruno Z... et Charles Y...en qualité de liquidateur amiable de la Sarl Entreprise Y...à payer à Danielle A...,

Bruno Y..., négociant en automobiles sous l'enseigne "Marché de l'Occasion", domicilié à Saint-Yvoine (Puy-de-Dôme), la Ribeyre, 2 / de M.

Ces fournisseurs externes ne se verront attribuer aucun marché pérenne et structurel ; ils seront mis en concurrence périodiquement.

Bruno X..., domicilié [...]                      

A..., de Me Célice, avocat de M. de Marcos et de l'UAP, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Marchés usines Samu Auchan, société anonyme, dont le siège

(groupement Brunoy) au moyen d'un virement au compte de la société Tuffier ouvert dans les livres de la Société interprofessionnelle de compensation des valeurs mobilières (Sicovam), tandis que la société

AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats

Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - XV... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - YW... Marius, - YX...

Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - YW... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - R... Marius, - YX...

Marc Frere, demeurant ..., 30 / de M. Bruno XY..., demeurant ..., 31 / de M. Francesco XZ..., demeurant ..., 32 / de M. Raoul XZ..., demeurant ..., 33 / de M.

s'engageait, dès l'autorisation de la vente des frégates, à lui verser en rémunération pour son intervention dans le cadre de la vente des frégates, une commission représentant 1 % du montant total du marché

Bruno X..., compte tenu de la pression exercée par la CRCA, a marqué un intérêt pour une telle solution sous réserve qu'une offre lui soit faite en ce, sens ".

Statuant sur le pourvoi formé par : HAFFNER Hervé, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 22 novembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Bruno

Joseph X..., dit Marco, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., Le Saint-James, bâtiment B1, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section B)

NOVEMBRE 1972 QUI PREVOYAIT QUE BRUN PROCEDERAIT A "L'ETUDE ET L'ETABLISSEMENT DE PLANS, DEVIS DESCRIPTIFS, APPELS D'OFFRE ET MARCHES" MOYENNANT LE REGLEMENT D'HONORAIRES ECHELONNES ET QUE ROUSSEAU DONNERAIT

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société GSE, société par actions simplifiée, dont

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BRUN A, PAR LETTRE DU 29 JUIN 1972, COMMANDE A LA SOCIETE