Pascal Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 7), dans le litige l'opposant à M.

Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Blanc, avocat de M.

avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

(Bouches-du-Rhône), 2°) de Mademoiselle Pascale Z..., demeurant chez Madame Y..., à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., défenderesses à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi

Jean-Pierre, Laurent, Pascal X..., 2°/ M. Ange, Fernand X..., 3°/ M.

Pascal de X..., demeurant..., 14/ de M. Philippe C..., demeurant..., 15/ de M. Stéphane F..., demeurant..., 16/ de M.

Pascal X..., en soutenant qu'il existait une confusion de patrimoines entre celui de M.

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Douai, contre l'arrêt de ladite Cour, 6e chambre, en date du 30 septembre 1993, qui, pour conduite sans permis, a

tous deux en qualité d'héritiers de Jacques X..., décédé le [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2015 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Pascale

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la camionnette conduite par Laurent Z... et appartenant à son père Maurice Z... dans laquelle avaient pris place Pascal Decamp

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP et les conclusions de M. l'avocat général

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN et les conclusions de Mme l'avocat général

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP et les conclusions de M. l'avocat général

(dont je dépensais directement) de « monter un dossier Pascal X... » ce que, en temps que salariée à qui des promesses d'évolution de salaire et de poste avaient été faites, j'avais accepté de faire.

Y... le domicile conjugal est datée du 2 février 2000, dès lors Monsieur Pascal Y... ne pouvait être habilité à changer les clés.

pour cause d'enclave sur des parcelles dont les propriétaires ne sont pas dans la cause ; qu'en retenant, pour fixer l'assiette de la servitude de passage destinée à désenclaver le fonds de la SCI Libère-Terre

Pascal XR..., demeurant ..., 35 / de M.

Pascal Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit : 1 / de M.