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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
SE, en date du 6 juillet 2000, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y
613725f9cd58014677421f6c
22 novembre 2000
22 novembre 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général
Source officiellecr
6137256acd5801467741d85b
18 février 1998
18 février 1998
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e222
7 avril 1993
7 avril 1993
: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1bc
6 novembre 1989
6 novembre 1989
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbbb
24 septembre 1997
24 septembre 1997
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOTet les conclusions de M. l'avocat général
Source officielleciv1
613721accd580146773f5eea
23 juin 1992
23 juin 1992
Pascale Z..., demeurant le Puy Y... à Sainte-Feyre (Creuse), 5°) M. Alain B..., demeurant 81 HLM docteur X... à Guéret (Creuse), 6°) M.
Source officiellecr
édure suiviec/Pascal X
6137269acd58014677426ebb
18 octobre 2006
18 octobre 2006
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellesoc
6137265ecd58014677425099
5 novembre 1992
5 novembre 1992
Pascal, demeurant à Belleville-sur-Bar (Ardennes), 6°/ M. Mabillon J..., demeurant ..., 7°/ M. I... Patrick, demeurant ..., 8°/ M. N... Pascal, demeurant ..., 9°/ M. X...
Source officielleciv2
61372286cd580146773fe022
21 juin 1995
21 juin 1995
Pascal X..., 3 / M. Pasquin X..., tous les trois demeurant Albertacce n 23 à Calacuccia (Corse), 4 / M. Antoine B..., domicilié ... (14ème), 5 / Mme D...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
613721e6cd580146773f8954
23 juin 1993
23 juin 1993
Pascal C..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f552f
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Pascal X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372358cd58014677408964
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Jean-Pascal X..., demeurant ..., 2 / M. Louis Y..., demeurant ..., 3 / M. Michel Z..., demeurant ..., 4 / M. Jean-Fred A..., demeurant ... Boutonne, 5 / M.
Source officielleciv2
Pascal X... irrecevable en sa requête en récusation dirigéec/Mme Marie-Dominique Y
ECLI:FR:CCASS:2015:C200598
9 avril 2015
9 avril 2015
ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Dit que sur les diligences du procureur général
Source officielleciv2
61372312cd580146774050a0
29 avril 1998
29 avril 1998
Pascal Z..., représenté par l'Association tutélaire des majeurs protégés de la Haute-Savoie, 2°/ de la société France levage, 3°/ de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02418
3 décembre 2019
3 décembre 2019
Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
à suivrec/Georges F
613725b5cd5801467741ff0c
26 novembre 1996
26 novembre 1996
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me E... et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101127
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Pascal X..., qui attestait que Viviane X... avait rédigé son testament en sa présence alors qu'elle séjournait chez son frère Pascal X..., ce qui démontrait, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00592
19 mars 2014
19 mars 2014
Z... a été embauchée le 9 janvier 2003 en qualité de chargée de mission confirmée 1 (position N2 indice 450) avec une rémunération de 40 260 euros, qu'au cours de l'année 2009, Philippe Y... et Pascale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201939
19 novembre 2009
19 novembre 2009
. ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'ordonnance cassée ; Ainsi fait et jugé
Source officiellecr
édure suiviec/Paul Y
6137253ccd5801467741c14e
29 mars 1989
29 mars 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
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