Luc sur Aude à 11190 Couiza (pièce 7-2) ; que le PDG de la SA Starun, Jérôme L..., est également gérant de la SARL Littoral Sud, sise au lieu-dit La Tuilerie Luc sur Aude à 11190 Couiza (pièce 7-4) ;

B..., artisan couvreur, des travaux de couverture de leur maison, font grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 17 mars 1986) de les avoir déboutés de leur demande de pose de contre-liteaux, nécessitant une réfection

Le long du chemin, côté nord et côté ouest, l'arase du mur du voisin est recouverte d'un alignement de tuiles. Au niveau de l'angle du chemin, le mur forme un arrondi.

d'une nouvelle charpente, en pose d'une couverture neuve en tuiles romanes posées sur liteaux traités avec confection de rives, entourage de cheminée, fabrication et pose de lambris, de zinguerie, de

. ; que des tuiles, livrées par la société Chichery, ont été posées par un sous-traitant ; que la SCT Y... a été admise au bénéfice du règlement judiciaire ; que celui-ci a été, par la suite, converti

, montre l'inclinaison des tuiles de faîtage vers la propriété W... sans modification de cette inclinaison ; que concernant la section B-C, la même photographie ancienne montre qu'un appentis avait été

contrat en date du 27 mars 2006 confié à la société d'architecture 2AMT ARCHI une mission d'architecte aux fins d'édification de "quatre Maison Habita Universel" ; cette mission n'incluait pas les postes

Les tuiles de couverture se relèvent dans les angles en partie basse ; ce qui est dû au défaut d'implantation de la charpente par rapport aux génoises et aux tuiles d'égout de toiture.

[Y] [V], géomètre-expert, constaté l'existence d'empiètements des clôtures treillage en limite Est du fonds ZD [Cadastre 1] sur toute la longueur et un débordement des tuiles canal Sud et côté

la société Axa France IARD (la société Axa) ; que le lot gros oeuvre a été confié à la société Habitat concept, qui a sous-traité à la société Endoume charpente les travaux de charpente comprenant la pose

prévaloir les dispositions du protocole sur celles du marché de travaux de sorte que le respect des engagements contractuels de la société Cegelec devait s'apprécier au regard des seules exigences posées

compétence en matière de couverture et que les désordres constatés par l'expert concernaient, pour la toiture réhabilitée comme pour la toiture neuve, la qualité des ardoises mais aussi la technique de pose

C... ont chacun souscrit auprès de la société Groupe Sofemo un prêt destiné à financer la vente et la pose par la société BSP groupe VPF d'équipements de production d'électricité par panneaux photovoltaïques

par des tuiles canal de terre cuite à l'ancienne, travaux améliorant l'esthétique de l'immeuble.

sont déplacées et forment des ondulations en raison de l'absence de fixation imposée par le fabricant ; que les tuiles faîtières ne sont pas emboîtées précisément car elles sont trop serrées, les tuiles

Auxerre ; AUX MOTIFS QUE sur la demande d'annulation du contrat : la société Tui France fonde son moyen sur la nature perpétuelle du contrat signé posé par son article 18 qui dispose : « sauf manquement

des fermettes industrielles QUE se référant aux plans de charpente de l'entreprise Toujas et Coll, l'expert a observé que la poutrelle de renfort n'avait pas été posée, que 8 panneaux de particules

A... qui, le 21 juillet 2005, a constaté des malfaçons diverses sur la charpente et sur la couverture et qui a relevé que le bardage n'avait été ni posé ni entreposé ; que pour remettre l'ouvrage en état