AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Jean-Sylvain X... tenir des propos injurieux à l'encontre de ses responsables hiérarchiques dont M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Y... et des déclarations de ce témoin que Sylvain Z... devait lever des « charpentes en paquet de 6 mètres sur 10 cm de large », soit « environ une quarantaine de pièces » en les « passant au-dessus d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

, que l'un des faits avait été reconnu avant les dénégations du prévenu, que rien ne permet de mettre en doute la parole de Sylvain qui a fait une dépression après avoir parlé ; et que X... a accepté le

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date du 12 septembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre Sylvain

Sylvain X..., associé de la société ; que la banque a consenti, le 25 avril 2004, un second prêt garanti par le cautionnement solidaire de M. Claude X... et de M.

St Sylvain d'Anjou (Maine-et-Loire), 5°) M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les parcelles situées sur la commune de Bilieu (Isère) lieudit..., cadastrées section AB n° 637 et 640, propriété de Monsieur Sylvain Y..., disposent

Jean-Claude X... a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux d'une demande d'autorisation de cession de bail au profit de son fils Sylvain ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 JUIN 2021 La société Domaine Sylvain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Sylvain Y..., pour non justification de sa créance, après avoir cependant relevé que les nombreuses pièces concernaient bien M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Sylvain Y..., MM.

Sylvain X..., devenu majeur, de sa reprise d'instance en son nom personnel ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme Y... épouse X..., a donné naissance, le 6 avril 1990