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162 résultats pour « Sophie MESLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyril ZZZ..., Mme Sophie AAA... épouse ZZZ..., Mme Sophie BBB..., M. DDD... EEE..., Mme Sophie III..., M. Jean-Claude JJJ..., Mme Martine Paulette BBBBB...

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210497

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Sylvain Y..., 2°/ Mme Sophie Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige les opposant : 1°/ à la Mutuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02079

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

2016 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce, chambre 5), dans les litiges l'opposant : 1°/ à Mme Emilienne Z..., domiciliée [...]                                        , 2°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01039

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Gemmoise, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01038

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

civile immobilière, dont le siège est28 rue Guittet, 49000 Angers, contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01041

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

société Jifa, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01042

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Colaur, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110477

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

contre l'arrêt rendu le 1er juin 2016 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre civile, 3e section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Pascale X..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Sophie-Céline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Pierre EE..., domicilié [...] 27°/ Mme Delphine FF..., domiciliée [...] 28°/ Mme Marie GG..., épouse MMMM... , domiciliée [...] 29°/ Mme Sophie AAAAA..., épouse II..., domiciliée [...] 30°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110768

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Les Jardins de Pessicart, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Marie-Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00990

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

COMMUNICATION », représenté par monsieur Y... déclarait engager madame Sophie Z... en tant qu'animatrice de l'émission « cocktail » sur Vitamine tous les jours sauf le dimanche, de 12h à 13h30, en direct

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00566

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour l'association Emmaüs alternatives Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné l'association Emmaüs Alternatives à payer à Mme Sophie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90606

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[B] [C], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'union des syndicats des Grande Terres, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - - - Mme Sophie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210760

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Christophe Y..., 2°/ à Mme Sophie E... , épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Gosa, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société NSMB, société par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110239

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

par Mme Bernadette X..., domiciliée [...]                           , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301259

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Paradisnice, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                      , 2°/ Mme Marie-Sophie

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423872

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

entreprises de casse automobile de la région ; que François B... a admis que ce changement avait été effectué dans l'unique but de procéder à une minoration du kilométrage du véhicule afin d'en obtenir un meilleur

Source officielle
CC

cr

é appel principal à l'encontre de M. X..., appel incidentc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02547

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Jean-Michel X..., Mme Sophie Y...,et La clinique Saint-François, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, en date du 3 février 2017, qui, pour harcèlement moral

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100129

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du conseil de l'ordre des avocats au barreau d'Aix-en-Provence et du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau d'Aix-en-Provence, l'avis de M

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