Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 20 février 2003, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et 5 ans d'interdiction de gérer

Y..., engagé le 1er mars 1972 par la Caisse d'épargne, devenue la Caisse d'épargne Loire Drôme Ardèche, a occupé en dernier lieu les fonctions de responsable du département valorisation et réalisation

Jean-Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 avril 2003, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 juin 1996 qui, pour conduite malgré une suspension judiciaire de permis de conduire l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994 qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 22 000 francs d'amende

D... ; que Michèle D... fait plaider in limine litis la nullité de la procédure au niveau du jugement du tribunal correctionnel de Pau du 9 septembre 2004, le tribunal ayant statué alors qu'elle n'était

Michel XX..., après avoir consenti une promesse de vente des salles de cinéma qui allait avoir pour bénéficiaire le 20 mai 1946, une société gérée par M.

de la loi 93-2 du 4 janvier 1993 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'au cours d'une information ouverte au cabinet du juge d'instruction d'Angoulême, Jean-Michel

Je porte donc plainte contre Thierry X..., maire de Saint-Michel, pour que cessent ces harcèlements devenus psychologiquement difficiles à supporter" ; 2 Francette C... écrivit : " depuis plusieurs mois

Michel, - Y... Béatrice, épouse Z..., - A...

Michel, -FF... François, - D... Jean-Pierre, -Y... Louise-Yvonne, épouse Z..., -A... Jean-Pierre, -B... François, -C...

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 31 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie à leur encontre pour fraude fiscale et complicité, a rejeté leurs

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE , 7e chambre, en date du 30 mai 2006, qui, pour infraction au code de l'urbanisme et travail dissimulé, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Michèle, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 3 novembre 1994, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamnée à un mois d'emprisonnement

Michèle, épouse Z..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Jean Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre

Michel, - Z...