Benoît B..., demeurant ..., sous administration légale de ses parents M. et Mme Francis B..., demeurant à la même adresse, et, pris en sa qualité d'héritier de M.

juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît

Services Techniques (SST), dont le siège social est ..., pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Contre : 1°) Mlle Y..., demeurant résidence Saint-Benoit

Serge X..., 2°/ Mme Brigitte X..., née Z..., demeurant tous deux à Saint-Benoît (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re

Benoît Z..., le décompte récapitulatif par nature de charges relatif aux exercices 2005 et 2006 sous astreinte, et déboute Mme Y... et M.

Benoit Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Benoit K..., demeurant Les Eucalyptus, ... à Menton (Alpes-Maritimes), 248/ M. Denis Z..., demeurant quartier du Serrier à La Turbie (Alpes-Maritimes), 258/ M. Jean H..., demeurant ...

payés 2009/2010 ; qu'il résulte pourtant des éléments versés aux débats que le solde de congés payés dû à Benoit X... a été régularisé sur le salaire de mars 2010 ; que toutefois, au vu du nombre de jours

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société UAP, dont le siège est 9, place Vendôme, 75001 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 ensemble l'arrêt de la même cour du 1er mars

X..., la SCI Benoit du Loroux et la SCI Marionnaux (les SCI) ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Anne-Laure E...

CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2025 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 153 F-D Pourvoi n° C 23-

Benoît Y..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 6 mars 2017 par la juridiction de proximité de Laon, dans le litige l'opposant à la Caisse de crédit mutuel de Chauny, dont le siège est [...

Benoît Y..., demeurant maison de la Presse, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

[Z] [L], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,

Elle énonce que son secteur d'activité est très concurrentiel et que les marges sont très faibles.

tous deux [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° F 21-18.190 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2021 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant à la société Benoit

Benoît X..., demeurant ..., 2 / de M.