CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que reprochant à la SCP notariale Lieury-Kerneis-Seguin

B..., André, Jean, Baptiste A..., demeurant lieudit "Le Pont Neuf" à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), 2 / Mme Marie-Rose A..., née Martin, demeurant lieudit "Le Pont Neuf" à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire

que, par jugement du 11 avril 1996, le tribunal de grande instance de Libourne a prononcé la révocation d'une donation de la nue-propriété d'un immeuble situé commune de Saint-Philippe d'Aiguilhe, lieudit

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André Z..., 2°/ Madame Raymonde A..., épouse Z..., 3°/ Monsieur Didier Z..., demeurant tous trois à Villedieu (Vaucluse), lieudit

..., demeurant à Saint-Antonin de Lacalm (Tarn), lieudit Garou, 4°/ M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emmanuel B..., demeurant à La Réunion (Ile de la Réunion), lieudit Berives, chemin Boissy

. ; 3°) Monsieur Jacques Q..., demeurant au lieudit "Les Malvas", route de Vernou à Romorantin (Loir-et-Cher) ; 4°) Monsieur Jean PELEE de SAINT-MAURICE, demeurant au lieudit "La Côte du Nord", commune

Bureau, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association syndicale libre Le Clos des cigales, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Marseille XI lieudit

date ; que les experts retiennent pour ce bien la valeur vénale de 211.587,24 euros ; 2- la valeur de la vente du 6 mars 1999, du terrain situé sur le territoire de la commune de Saint-Barthélemy, au lieudit

... de même que les parcelles cadastrées AW 141, 142 et 143 situées à saint Martin lieudit... font partie des actifs de la succession de M.

[M] [F], Ban de Vaux lieudit "[Localité 6]" , section 1 n°[Cadastre 4] : cépage pinot noir : 533 ceps à changer, Ban de Jussy : *lieudit "[Localité 1]", section 2 n°[Cadastre 11] :

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Cattis, dont le siège social est à La Motte Servoles (Savoie), lieudit

dont le siège social est Lieudit Chantabord à La Motte Servolex (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d'appel de Chambery, au profit de Monsieur X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme X... , dont le siège social est Lieudit "Chantabord" à La Motte

(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Jean Y..., demeurant au lieudit "Cayla", à Saint-Bressou (Lot), 2°

Raphaël X..., demeurant au lieudit Blanchard, Le Gosier (Guadeloupe), 2°/ M.

Marie, Lucie, Aurore, demeurant et domiciliée à Sainte-Marie lieudit "Ravine des Chèvres les Hauts" ; 2°) de Monsieur H... dit I...

n° 843 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a ordonné la remise en état des lieux