Ali X..., demeurant place Jean-Jaurès à Ginasservis (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Christian X... et Mme Marie-Paule Y..., demeurant Les Prés, route de Villeneuve à Mireval (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1991 par le tribunal d'instance de Sète, au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle BOURLET Z..., demeurant 2, place Jean-Jaurès à Rieux-en-Cambresis

Jacques X..., demeurant 17, place Jean Jaurès, 40000 Mont-de-Marsan, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Jaurès, 84000 Avignon, 2 / de la société Carre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant à Bègles (Gironde

Jaurès, en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer (section industrie), au profit de Mlle Sandrine Y..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime

Jean-Marie B..., demeurant 1, place Jean Jaurès, 06130 Grasse, defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 avril 2000, où étaient présents : M.

Y..., demeurant ..., 8°/ France Télécom, dont le siège est ..., 9°/ l'EDF-GDF, dont le siège est ..., 10°/ la Trésorerie Albi-Périphérie, dont le siège est 24, place, Jean Jaurès, 81000 Albi,

Charles X..., pris en sa qualité de syndic de la copropriété Le Bretagne, dont le siège est ..., demeurant en ladite qualité "l'Impérial", place Jean-Jaurès à Romans (Drôme), défendeur à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Montreuil-sous-Bois, prise en la personne de son maire en

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Le Gond-Pontouvre (Charente), ..., ès qualités de syndic à la liquidation

Gaëtan X..., demeurant 19, place Jean-Jaurès à Lens (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Jean-Marie C..., demeurant ... (15ème), 35°) de Mme Béatrice C..., demeurant ... (15ème), 36°) de M.

Jean-Paul H..., demeurant Route du Château La Barbène à Pelissane (Bouches-du-Rhône), 7°/ M. Jean-Paul G..., demeurant BP 8 à Chedde le Fayet (Haute-Savoie), 8°/ M. Yves C..., demeurant ...

X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq mars deux mille quatorze.

le siège est Place Jean Jaurès, 34300 Agde, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SHR, direction centre, société hôtelière et de restauration, Résidence Jean Jaurès, ...