l'accident trouve son origine non seulement dans le défaut de serrage du joint, mais également dans la réalisation du test dans des conditions non adaptées ; que Jean-François X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle Pecquet Tesson, dont le siège est ..., en cassation

de grossesse simples et 60 tests de grossesse doubles Predictor, opérée le 21 décembre 1999 auprès du laboratoire Akzo Nobel, à la seule fin de recevoir en cadeau une télévision et un magnétoscope d'une

électrique, à partir du pupitre de commande, de la machine à bois qu'il était en train de nettoyer ; que cette même machine pouvait toutefois être mise hors tension par la victime au moyen d'une commande

l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs qu'il est constant que c'est à la faveur du résultat faussement négatif du test

[P] exprimait une "opposition systématique" aux tests PCR-Covid, de sorte que "l'obstruction continue" ainsi manifestée par l'intéressé avait persisté postérieurement à la date du 11 juin 2021 ; qu'en

X... ne consistaient pas, concrètement, avant comme après la réorganisation de septembre 2001, à n'entretenir de relations qu'avec la société Testut, principal client de l'entreprise, les juges du fond

l'efficacité des ressorts de rappels des porte-patins, il est vrai que le système équipant le VTT accidenté était peu fiable, puisque, dès lors que les porte-patins n'étaient plus maintenus par la tension

de l'employeur qu'il démontre, en outre et avec certitude, la cause de cette hémorragie et l'existence d'un lien nécessaire entre l'hémorragie et la malformation, ainsi que la propension aux états tensionnels

Je n'ai mis évidemment autour de la table que les équipiers projets utiles pour cette réflexion spécifique en marge du projet et qui n'a trait ni aux fonctionnalités de l'outil, ni aux recettes (en tests

Z..., à tester selon le projet annexé à cette ordonnance, AUX MOTIFS QUE « (...) Madame A...

qu'exposant que la défunte avait été mise sous tutelle le 4 juin 1992, sa soeur et ses neveux et nièces, les consorts Z... et A..., ont demandé l'annulation du testament pour insanité d'esprit de la testatrice

; "aux motifs que pour les ammonitrates ayant une teneur en azote supérieure à 28 %, le décret du 16 juin 1980, modifié en 1990, prévoyait notamment que les produits devaient être conformes à un test

"aux motifs que "la présence du paquet d'héroïne dans la poubelle affectée aux sièges dont il était le seul occupant, son attitude à l'arrivée des contrôleurs des douanes et la réaction positive des tests

pour évaluer les travaux et suivre leur réalisation ; que le syndicat des copropriétaires et la société Adoma, après expertise, ont assigné les sociétés Allianz, Cabinet Tessiot et Cabinet Dantard en

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 juin 2002) que la compagnie financière du Valois, aux droits de laquelle vient la société Textron

au départ du vol, au cours duquel il a d'ailleurs fonctionné » ; que pour néanmoins retenir la responsabilité de la société AD plus dans la survenance de l'accident, la cour d'appel a jugé

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Dunkerque, 7 mars 2001) qu'au cours de l'exécution de travaux une grue propriété de la société Eurovia (la société) a endommagé un câble basse tension