Marc, Z... Gabriel, A... Michel, B... Jean-Pierre, B... Pierre, C... Pierre, D... Joël, E... Albert, F... Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K...

Bruno X..., domicilié [...]                            , exerçant sous l'enseigne CALVIBAT, 2°/ à la société Manu Lorraine, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                         

. ; qu'il a été entendu le 14 décembre 1998 en cette qualité ; que la partie civile ne peut donc alléguer qu'elle n'a pas été entendue ; que la SA X... a, par ailleurs, sollicité l'audition de Marc A..

Jean-Marie H..., demeurant ..., 19 / de Mme Huguette S..., veuve de Georges X..., demeurant villa La Marjolaine, route de Saint-Marc, Port-Charlotte, 44600 Saint-Nazaire, 20 / de M.

XX..., demeurant 24, avenue de Bois de la Marche, 92420 Vaucresson, 20 / de M. Louis I..., demeurant ..., 21 / de M. Paul B..., demeurant ..., La Grie, 44700 Orvault, 22 / de M.

Marc E..., demeurant ..., 15°/ M. Frédéric XZ..., demeurant 7, place du Comte Raymond VI, 30650 Rochefort du Gard, 16°/ M. Frédéric V..., demeurant ..., 17°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,17 mai 2006), que la société Or brun, titulaire d'une marque communautaire

Pierre Marc D..., - M. Pascal E..., - M. Bruno F..., - M.

Bruno Z..., M. Philippe C..., M. Kévin D..., M. Frédéric E..., M. Marc F..., M. Thierry X... et M. Alain Y... en nullité de leurs licenciements.

Jean-Marc C..., délégué syndical, en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1993 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M. Jean-Marc E..., demeurant ...

Elles doivent être complétées par une présentation de l'état général et local du marché des produits ou services devant faire l'objet du contrat et des perspectives de développement de ce marché.

Louis-Marius XY..., demeurant ..., 27°/ de M. Paul-Gilbert XZ..., demeurant ..., 28°/ de M. Paul XA..., demeurant ..., 29°/ de M.

pour maîtriser la fabrication des structures en bois et la finition des bois apparents de ses sièges En voyant les capacités de l'outil de production et la qualité du personnel recruté, le designer Bruno

Marco J..., aux droits duquel vient la SCI 2000, suite à un acte de vente, dont le siège est ..., 11°/ Mme Michèle F..., épouse Z..., 12°/ Mme Bruno P..., demeurant tous deux ..., 13°/ la société

Bruno Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

président-directeur général de la compagnie Européenne des Bains, d'Alain C..., gérant de la société Technibat, confirmant avoir servi d'intermédiaire à Christian Z... pour le versement d'une somme de 900 000 francs, Marc

Bruno Y..., domicilié [...]                                       , 2°/ à M.

deux jugements des 22 février et 18 avril 1991, le tribunal a précisé que les suspens de négociation visés par le jugement du 4 septembre 1990 "s'entendent de l'ensemble des suspens existant sur le marché