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117 résultats pour « Botan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

portière qui était bloquée, afin de l'ouvrir, qu'elle ne pouvait tenir en même temps un briquet allumé ; qu'il convient également de rappeler que Se tapis de sol du véhicule, du côté droit, et les bottines

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01222

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

cintrées, et dont les produits sont librement commercialisés ; ainsi parmi les produits en cause, le flacon en forme de coeur se trouve dans le catalogue de la société Vetro Edile et le flacon en forme de bottine

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cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01909

Cassation

1 avril 2008

1 avril 2008

fabrication de médicaments à base de plantes, adressée tant aux médecins qu'aux pharmaciens, certifiait que tous les contrôles avaient été faits « contrôle de la matière première : reconnaissance botanique

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00631

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

règlement communautaire du 28 octobre 1996 ; qu'il vise expressément (Code NC 0706) les laitues et chicorées à l'état frais ou réfrigéré ; que la mâche n'est effectivement pas visée ; que toutefois en botanique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

A... a été découvert dénudé à partir de la taille sauf la paire de bottines, couché sur le dos, jambes écartées, sexe saignant ; qu'à proximité se trouvaient un tampon hygiénique maculé du sang de celle-ci

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201165

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X..., qui ne la contestent pas mais invoquent leur bonne foi, concerne huit pièces : Carré Hermès : 145 euros, Blouson Hermès : 2 000 euros, écharpe Hermès : 315 euros, bottes Chanel : 250 euros, bottines

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CC

cr

613725f1cd58014677421b70

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

constitution de la société SARL Société Agricole de Trecy, Jean X... se déclare banquier, demeurant à Villeherviers (Loir et cher) " Trécy " (cf pièce 24A), "...... que selon les indications du " Bottin

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201117

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

V... ne fait état de la survenance, depuis le 17 septembre 2014, que d'utilisations de la ruelle par des tiers très isolées (déménagement et travaux dans le jardin botanique adjacent) et non plus de passages

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100188

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

de 16.626,61 F + 4.954,21 F + 2.299,07 F = 23.879.89 F, – travaux de revêtement de sol par l'entreprise TPS (Tapiflex) pour un montant de 446,36 F, – travaux de revêtement réalisé par l'entreprise Botton

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00072

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Bohan X..., même pendant la durée du préavis ; considérant que les moyens soutenus par la SAS Laser Symag ne font que réitérer, sous une forme nouvelle, mais sans justification complémentaire utile, ceux

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100928

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

certifié sincère et véritable des perles immobilières estimées par elle-même à 253. 052 €, comprenant en particulier 138 robes. 118 jupes, 478 pulls, 180 pantalons. 70 paires de chaussures, bottes et bottines

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100359

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Sylvimar et en ce qu'il a, en conséquence, ordonné l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage du bien indivis consistant en une maison d'habitation située 17 rue de Boran

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10354

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

... figurant dès 1982 dans l'article « Accumulation of Polychlorinates Bi-Phenyls in the Transplanted Lichen Ramlina-Duriaei in Air Quality Bio Monitoring Experiments », publié au Nordic Journal of Botany

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00917

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

strigosa importée par la société C... est un produit naturel brut, non transformé, appartenant au genre avena disposant d'une sous-position propre sans aucune distinction entre les diverses variétés botaniques

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200284

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

saisis sans examiner, fût-ce de manière sommaire, les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, pour établir que le 24 mars 2015, les 13 bottines

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02018

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Bojan H..., chef d'équipe, M. Ahmed I..., agent de nettoiement, et de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00595

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), à savoir souliers, sandales, bottes, bottines

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