L'ANNULATION DE LA DECISION PRISE PAR LA DIRECTION DU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, DE RETIRER DE LA LISTE DES CANDIDATS SUPPLEANTS AUX ELECTIONS DU COMITE NATIONAL DE CET ORGANISME LE NOM DE BACHELLERIE

PERE A AUTORISE LA COMMUNE DE JARRIER A SE SERVIR DE L'EAU DE LA SOURCE LITIGIEUSE AU MOYEN D'UN BACHAT EN BOIS, LE CONSEIL MUNICIPAL AVAIT ESTIME, POUR ORDONNER, SANS CONSULTER LA DAME Y..., LES TRAVAUX

de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 52 et 145 du Code de procédure pénale ; Attendu que Baclet

1 / Mme Anne-Marie Z..., épouse Y..., demeurant Le Trait (Seine-Maritime), rue Denis Papin, bâtiment Mozart, appartement 34, 2 / Mme Marie-Josette Z..., épouse X..., demeurant à Laularie, La Bachellerie

[B] une dégradation de sa situation », et que sa décision de pratiquer le basket à partir de 2008, qui l'a conduit à solliciter la prise en charge d'un fauteuil roulant spécifique, résultait d'un choix

.., en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon, au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège est Lyon Bachut

avaient en cette qualité, dès l'accomplissement des constatations initiales immédiatement après la commission des faits et donc avant leur désignation, avant qu'ils aient été en possession de la paire de baskets

Z..., 4°/ Mme Paulette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Seissan (Gers), Lot Barthete, défendeurs à la cassation ; Les époux Z... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; M.

de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, en raison de propos contenus dans un article publié par ledit journal le 26 février 2002, sous le titre "Les affaires collent au basket

entreprise individuelle d'import-export de tous produits non réglementés sous l'enseigne Transactech immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille depuis le 19/ 05/ 1998, et sise20 rue Barthet

X..., de la SCP Guiguet, Bachellie Potier de La Varde, avocat de la société Banque Populaire de la Région Nord Paris, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique Z..., demeurant à Duhort-Bachen (Landes), en cassation d'un jugement

Le bassinet extra-sinusal rénal gauche est de 8.7 min de diamètre transverse, antéro-postérieur et le bassinet extra-sinusal rénal droit de 7.7 mm de diamètre antéro-postérieur. Conclusion :...

rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Z... da Conceicao X..., 2°/ de Mlle Chantal X..., 3°/ de Mlle Hélène X..., demeurant toutes trois "Le Baluchet

Quant à savoir si nous étions amis, je suis d'accord avec vous, nous ne l'avons jamais été, spécialement depuis l'époque où J.X... m'a fait "cracher au bassinet" 250 millions CFP pour monnayer son influence

le viol sur la personne de T... et l'a condamné à une peine de cinq années d'emprisonnement ferme ; " aux motifs que, les enquêteurs ayant appris que X... encadrait les adolescentes pratiquant le basket

il résulte du "soit transmis" annexé au mandat d'amener du 27 janvier 1988 que celui-ci a été transmis à M. le procureur de la République d'Evry à 15 heures 52 et que monsieur l'inspecteur principal Baclet

Z..., A..., B..., C..., Charrier, Coste, F..., G..., H..., I..., Pere, Puissant, Rels, N..., De L..., Huchez et Bachere, architectes, devant le juge des référés pour obtenir la production d'une déclaration