... d'Antin, 75009 Paris, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1996, où étaient présents : M.

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé les préjudices économiques des ayants droit de la victime directe de l'accident de la circulation causé par Antoine

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 12 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de la route, l'a dispensé de peine pour une contravention et l'a condamné à 230

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duflot-Antoine-Vache, dont le siège social est parc d'activités

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 22 Juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol en bande organisée commis avec usage

Antoine, Dominique C..., 11 / de M. Stéphane C..., 12 / de Mlle Véronique C..., domiciliés tous trois 3, square A.

Antoine Z..., 2°/ du syndicat CFDT de Saintes, pris en la personne de M. Philippe Y..., sis ... (Charente-Maritime), 3°/ du syndicat FMC de Saintes, pris en la personne de M.

Antoine X..., CH des infirmières, Pourcieux (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Darty Provence-Méditerranée

Antoine X..., 2 / de Mme Antoine X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Roger et Sevaux, avocat aux Conseils, pour M. X...

(ROGER-ANTOINE), X... (VINCENT), X...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, - L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5ème chambre, en date du 30 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Antoine

Antoine Y..., demeurant rue du Maréchal Leclerc à Brion (Haute-Marne), 2 ) de M.

N... de Ros XI..., né à Barcelone (Espagne), demeurant ..., 12°) Mme V... de Ros XI..., née à Barcelone (Espagne), demeurant ..., 13°) Mme Q..., Conception de Ros XI..., née à Barcelone, demeurant

neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me ROGER

BOUZIDI et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CRESTANI Antoine

Chaussée-d'Antin à Paris (9e), 8 ) de la société à responsabilité limitée Galfa restaurant, dont le siège social est ...

Roger A..., demeurant ..., 4 / de M.