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454 résultats pour « Anne Florence LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372275cd580146773fd3fd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Claude-Charles XV..., demeurant ... à Montigny-lès-Metz (Moselle), 58 / de Mme Marie-Florence YZ..., demeurant ... (Moselle), 59 / de M.

Source officielle

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CC

soc

613721d4cd580146773f7d0e

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Catherine B, avenue Campagne Berger à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 408/ Mme Annie XG..., demeurant ... (4e) (Bouches-du-Rhône), 418/ de Mme Anne-Marie XJ..., demeurant ... (5e) (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300557

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

professionnelle d'avocats X...et autres à payer à la société LAVEDAN les sommes de 293. 482, 01 euros au titre de la perte de loyers et de 36. 416, 52 euros au titre des sommes payées à son locataire l'ANPE

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404073

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Dijon, (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Anne-Marie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01404

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 22 août 1994 en qualité de vendeuse dans une boulangerie et dont le contrat de travail a été transféré à la société Florent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100748

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour Mme Florence X....

Source officielle
CC

civ1

60794ea89ba5988459c48f7c

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Josette, Nicole et Anne-Marie X... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que, par

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a03

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars

Source officielle
CC

soc

613722fdcd58014677404167

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Gérald B..., 9°/ de Mme Laurence F..., 10°/ de Mme M..., 11°/ de Mme Anne-Marie D..., 12°/ de Mme Florence C... N..., 13°/ de Mme Karine H..., 14°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1349ba5988459c5162f

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Laine, Hubert U..., Florence XW..., Philippe V..., Florence XX..., Joan XY..., André XB..., Jacqueline XC..., Marie-Claude XD..., Marie-Thérèse XE..., Janique XI..., Pascal XH..., Andrée XJ...

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CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Annie, épouse 18..., - 19... Isabelle, - 20... 21... Léonie, épouse 22..., - 23... Yolande, - 24... Colette, épouse 25..., - 26... Angel, - 27... Aldo, - 28...

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CC

civ2

613721f1cd580146773f8ea1

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Philippe Y..., 2°/ Mme Florence X..., épouse Y..., demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section indemnisation des

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CC

civ2

61372148cd580146773f27e3

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

(Cher), 7°) Mme Annie E..., demeurant ..., 8°) M. Hubert Y..., demeurant ... (Cher), 9°) M. Bruneau D..., demeurant à Saugy (Cher), 10°) M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100332

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

fait valoir qu'après avoir conçu l'enfant Florent, né pendant le mariage, avec M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00838

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

de l'année 1994 n'étant pas pertinents dans la mesure où cette année ne constituait pas une année pleine d'exercice, l'intéressé n'ayant intégré l'entreprise que fin mars ; qu'en comparant les résultats

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200413

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

était à la place du passager à l'avant ; Anne-Laure Y... soutient que Kamel C...         

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00458

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

X... pour lui demander des explications, lequel a admis qu'il avait reçu de la Société Florencia pendant 6 ou 7 années 300. 000 à 400. 000 € représentant des commissions de 0, 5 à 1, 25 % sur le montant

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CC

civ3

6137230ccd58014677404c33

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

- Mme Florence E... - Mme Chantal E... - Mme Sabine X... - Mme Clotilde C... de Boisgrollier du Ruolz B... -Mme Marie de H... de Mimerand B... - M. Edouard B... - M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00480

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Y..., Z..., A..., M. et Mme B... et les SCI Florence, Flofred, Tours Invest, Troccy, Steinval et Antialpa, propriétaires des chambres situées dans l'Orangerie (les copropriétaires bailleurs), ont assigné

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CC

civ1

61372350cd580146774082b2

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Florence XI..., demeurant PK 5 quartier Saint-Hilaire, Faaa (Polynésie-Française) ès qualités d'héritier de M. J... Tane A XF..., 19 / de M.

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