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144 résultats pour « Alain Guidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200633

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

brève, qu'il a vu que Philippe parlait mais sans entendre ce qu'il se disait, que tous les deux étaient tête à tête prêts à se battre, puis que le noir a fait un geste brusque de la tête comme s'il allait

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05549

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

sur les bagages de diverses catégories et le cheminement de ceux-ci (D. 2251 à D. 2304) ; qu'il n'est pas démontré par la requête en quoi la réalisation de ces opérations photographiques aurait été guidée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Alain Z..., - M. Alexandre Z..., - Mme Michèle A..., épouse Z..., - M. Jean-Claude B..., - M.

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Alain H..., demeurant ..., 6°/ Mme Geneviève T..., demeurant ..., 7°/ M. Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 8°/ Mme Clara G..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00673

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Q... a indiqué, après avoir pris en charge dans le véhicule Peugeot 308, les auteurs du vol avec armes, avoir été guidé par l'un de ses passagers vers le lieu de partage du butin puis de la dispersion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00516

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

L'un lit son guide touristique et l'autre est sur sa tablette en wifi. Ils discutent toutes les demandes, et même les tops... !!!

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00238

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

s'enfermer à clé avec elle dans sa chambre et lui imposer des relations sexuelles alors même que son épouse était à la maison ; qu' il prétextait qu'elle était coincée " sur le plan sexuel, et qu'il allait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200723

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Rhône avait reconnu à Mme X... un taux d'incapacité d'au moins 80 % évalué en fonction des éléments médicaux contenus dans son dossier et du guide-barème

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10034

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché, avocat des sociétés d'Equipement de la maison du Nord, Novidri et CL2, de la SCP Alain Bénabent, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01205

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

et exerçant les fonctions de directeur des ressources humaines, avait annoncé le regroupement des activités informatiques et des activités ressources humaines au sein du domaine dénommé BtoC dont il allait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210722

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Au moment où la lame avait repris son cycle de coupe, allant du pignon gauche au pignon droit, il était occupé à aplanir et guider manuellement le film plastique sur le mandrin.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02415

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

gratification est identique pour tous les salariés quelle que soit leur ancienneté, et sur la base d'un temps plein quelle que soit la durée effective de travail, ce qui traduit la volonté d'équité qui a guidé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11486

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

société VSDM, Monsieur Z... avait été embauché avant l'arrêt de travail prolongé de Monsieur X... pour occuper un poste à part entière et c'est précisément la nécessité de remplacer ce dernier qui allait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06258

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

toutefois de l'enquête que le système assurant la rotation de la machine était accessible par les salariés, qu'il n'existait aucun dispositif de protection interdisant d'entrer un doigt entre le tapis et le guide

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10152

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

de son expérience et de ses diplômes (bilinguisme et bac+5) et des fonctions occupées correspondant au statut cadre position 3.1 coef 170 ; qu'il fait valoir qu'il rédige des normes documentaires, le guide

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01841

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

licenciement ; que la lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, retient les griefs suivants : avoir demandé à un client de lui remettre deux chèques de 6 000 € chacun, en lui indiquant qu'il allait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10781

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Plus particulièrement, vous avez véhiculé un certain nombre de fausses informations, notamment le fait que mon action serait guidée par la volonté de placer la société en liquidation judiciaire pour pourvoir

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01204

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

et exerçant les fonctions de directeur des ressources humaines, avait annoncé le regroupement des activités informatiques et des activités ressources humaines au sein du domaine dénommé BtoC dont il allait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110066

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent » ; que seule la recherche du meilleur intérêt des enfants, selon l'article 373-2-6 du code civil, doit guider

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110086

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme K..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

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