contradiction de motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un article de la partie civile, chirurgien-dentiste inscrit à Paris, paru

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Maamar X... a porté plainte et s'est constitué partie civile du chef de diffamation publique, à la suite de la publication d'un article paru

Au terme de ses investigations, la CRCA a mis à jour qu'au moins deux dossiers ont paru provenir de mise en relation par l'intermédiaire d'apporteurs d'affaires ou de courtiers, dont M.

poursuit d'ailleurs depuis 2010 avec des résultats d'exploitation négatifs ; que les difficultés économiques de la SA Cofinluxe sont indéniables face aux chaînes de la distribution de la parfumerie

X... a réalisé un dessin qui a été utilisé pour décorer les étuis du parfum "Loulou" de Cacharel, exploité par la société L'Oréal ; que certains droits afférents à ces créations ont ensuite été cédés à

articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881, 2, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que l'article paru

annoté les bons de commande, mais que l'on ignore de qui, de Simone Y..., la comptable, ou de Khadija Ait Boussalem, provient le non enregistrement des acomptes versés ; "que la société Brunschwig a paru

sa qualité, envers un citoyen chargé d'un mandat public, laissait le prévenu dans l'indétermination du fait incriminé bien que cette citation, qui désignait précisément le journal dans lequel étaient parus

sa qualité, envers un citoyen chargé d'un mandat public, laissait le prévenu dans l'indétermination du fait incriminé bien que cette citation, qui désignait précisément le journal dans lequel était paru

dénonciation de faits de nature à éclairer le lecteur sur les réelles entreprises de l'association Y..., qu'en refusant le bénéfice de la bonne foi à une telle entreprise au motif que l'article serait paru

société Cavia fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande du liquidateur, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en lui imputant à faute le fait de ne pas prendre connaissance des publicités parues

expressément relevé que "pour tenter de nier son comportement fautif, la société BBT interbanques avance l'argument peu crédible que les embauches qu'elle a faites seraient consécutives à des annonces parues

[J] [F], de la société ARCA et de leurs assureurs tendant à l'indemnisation de la chance qu'il avait perdue de ne pas réaliser l'opération, qu'au regard des articles de presse parus à la fin de l'année

X..., directeur général délégué de la société Marionnaud parfumerie (la société Marionnaud), avait commis un manquement d'initié en cédant des titres de cette société alors qu'il détenait une information

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Comptoir nouveau de parfumerie (la société CNP), assurée auprès de la société

constatent une défaillance dans la consultation du comité d'entreprise dans le projet de cession du département Pléiades au groupe Sopra vial la filiale Pléiades SA sur la base du communiqué de presse paru

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME X..., QUI EXPLOITE A SAINT-BRIEUC UN SALON DE COIFFURE AVEC VENTE D'ARTICLES DE PARFUMERIE, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE QU'ELLE ETAIT REDEVABLE EN

le rapport de Mme le conseiller PLANCHON ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société Kenzo, - La société Guerlain, - La société Parfums